Hambourg

• 13 AOUT 2011. - Loi accordant des naturalisations

...Lifkoohi, Sijameh, née à Hambourg (Allemagne) le 13 décembre 1964. Lipinska épouse...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Constitution de l'Union postale universelle (modifiée par les Protocoles additionnels de Tokyo 1969, de Lausanne 1974, de Hambourg 1984, de Washington 1989, de Séoul 1994, de Beijing 1999 et de Bucarest 2004).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 juin 2000 d'exécution de l'arrêté royal du 17 février 2000 relatif aux mesures restrictives à l'encontre des Talibans d'Afghanistan

... n° 28642163 émis par la ville de Hambourg, b) passeport marocain expiré n° 954242, émis l...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêt nº 69655 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 8 novembre 2011

... par le consulat général serbe à Hambourg, (2) votre passeport international, (3) votr acte ...

• 31 JANVIER 2009. - Loi accordant des naturalisations

...Röbken, Imke, née à Hambourg (Allemagne) le 1er juin 1966. Romanowski, Robert, ...

• BOB-FR, 2 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Jugement nº 99/8531/A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 12 janvier 2000

... audiovisuels) tournés à Hambourg sont contrefaisants des droits exclusifs de la dem...

• 27 JUILLET 2011. - Loi relative à l'autorité compétente pour l'accueil des navires ayant besoin d'assistance (1)

... maritimes et l'Annexe, signée à Hambourg le 27 avril 1979, un navire se trouvant dans une s...

• BOB-FR, 12 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº C.10.0424.N de Cour de cassation, Belgique, 15 septembre 2011

... tranché par le tribunal de Hambourg suivant le droit allemand. Le transporteur se rés...

• 18 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement de stages auprès des organisations internationales

... du Droit de la Mer (ITLOS), établi à Hambourg;. j) les instituts de formation des Nations Unies ...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Service extérieur. - Désignations Par arrêté royal du 2 novembre 2010, M. Patrick DE BEYTER est accrédité en qualité d'Ambassadeur et de Consul général de Belgique dans la République de Tunisie, avec

... de Baden-Württemberg et les villes de Hambourg et de Brême. Le recours en annulation des actes p...

• BOB-FR, 10 janvier 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...