Habitat ONU

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services d'accompagnement en accueil de type familial pour personnes handicapées

...o Accessibilité. - Environnement. o Habitat. o Réseau social. o Ressources. o Ambiance/Climat...

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Service extérieur Cessation de fonctions Par les arrêtés royaux suivants, les Ambassadeurs mentionnés ci-après ont été déchargés de leurs fonctions d'Ambassadeur et de Consul général de Belgique dans

...et d'HABITAT;. M. Johan Verkammen, Ambassadeur et Consul géné...

• BOB-FR, 7 mai 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 22 JANVIER 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 arrêtant la liste des projets soumis à étude d'incidences et des installations et activités classées

... se situe en zone agricole ou en zone d'habitat à caractère rural telle que définie à l'articl...

• BOB-FR, 25 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• ACCORD ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DU CHILI, D'AUTRE PART, AUX ANNEXES I A XVII, ET A L'ACTE FINAL, FAITS A BRUXELLES LE 18 NOVEMBRE 2002.

... f) projets de développement, d'habitat rural et d'aménagement du territoire;. g) progr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en langues modernes, histoire et géographie à l'issue de la section de transition.

... - éducation;. - habitat, foyer et environnement;. - lieux et directions;...

• Legislation Consolidé
• Sección Única