habitat fragmentation

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... de la faune sauvages ainsi que de leurs habitats, des habitats naturels et des écosystèmes terres... la réduction de la surface, la fragmentation, la détérioration de la structure et des fonctio...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 21 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet de révision du plan de secteur de Liège (planches 34/6, 34/7, 41/4S, 41/8N, 41/8S, 42/1N, 42/1S et 42/5N) adopté par arrêté du Gouvernement wallon du 19 juillet 2007, confirmé et complété par l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2007

...• d'une zone d'habitat assortie de la prescription supplémentaire repér...# Destruction et/ou fragmentation des biotopes liée à l'implantation des bâtiment...

• BOB-FR, 25 mars 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº 97KR188 de Cour d'appel, Bruxelles, 15 janvier 1998

... favorisant le développement de zones d'habitat à caractère rural en périphérie de Bierset, en... la perturbation et dans ce cas la fragmentation du sommeil peut être très marquée. Une telle pe...

• 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon révisant le plan de secteur de Liège (planches 41/S, 41/8N, 41/8S, 42/IN, 42/IS et 42/5N) et adoptant l'avant-projet de révision de plan en vue du redéploiement des forces armées à Liège-Bierset et de l'octroi aux communes d'Ans et de Saint-Georges de compensations planologiques réservées dans le cadre de la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

...3. l'inscription de zones d'habitat ou d'habitat à caractère rural sur le territoire...• Destruction et/ou fragmentation des biotopes liée à l'implantation des bâtiment...

• BOB-FR, 26 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... surpeuplés, parce qu'il n'y a pas d'habitations adaptées aux grandes familles pourtant fort nombr... La fragmentation des responsabilités administratives et politiques...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de compléter l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 avril 2006 décidant la mise en révision du plan de Tournai-Leuze-Péruwelz et adoptant l'avant-projet de révision de plan en vue de l'inscription d'une zone de loisirs, de zones de parc, de zones forestières, de zones d'espaces verts et de zones agricoles à Antoing et Péruwelz, en vue de définir des compensations complémentaires en application de l'article 46, § 1er, alinéa 2, 3°, du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine

... sein d'un bassin d'emploi, d'une zone d'habitat au sein d'une commune, d'une zone de loisirs au se...* Destruction et/ou fragmentation des biotopes liée à l'implantation des bâtiment...

• BOB-FR, 19 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant le projet de révision du plan de secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz en vue de l'inscription de zones de loisirs, de zones agricoles, de zones forestières, de zones d'espaces verts, de zones naturelles et de zones de parc sur le territoire des communes d'Antoing, Brunehaut et Péruwelz

... à l'écart de villes et de noyaux d'habitat) n'est pas compatible avec les objectifs du SDER;.... sur la destruction et la fragmentation des biotopes et met en évidence la présence de q...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 AVRIL 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant la mise en révision du plan de secteur de Nivelles et adoptant l'avant-projet de plan (planches 39/3 et 39/4) en vue de promouvoir l'usage du RER aux alentours de la future gare RER de Braine-l'Alliance par l'inscription de deux zones d'aménagement communal concerté, d'une zone d'habitat, de deux zones de services publics et d'équipements communautaires, d'une zone d'activité économique mixte, d'une zone de parc, d'une zone d'espaces verts, par la suppression du tracé existant et projeté et du périmètre de réservation du prolongement de la route de Piraumont vers la chaussée de Tubize sur le territoire de la commune de Braine-l'Alleud et, au titre de compensation planologique, par l'inscription d'une zone agricole sur le territoire de la commune de Lasne

...• Destruction et/ou fragmentation des biotopes liée à l'implantation des bâtiment...

• BOB-FR, 8 juin 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 14 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet établissant et révisant le plan de secteur de Charleroi (planches 46/3, 46/4, 46/7 et 46/8) en vue du développement de l'activité et des infrastructures de l'aéroport de Charleroi-Gosselies, en ce compris les infrastructures ferroviaires et routières, ainsi que de l'activité économique jouxtant la zone aéroportuaire

...• Localisation de l'habitat, structure urbanistique et morphologie architectur...• Destruction et/ou fragmentation des biotopes liée à l'implantation des bâtiment...

• BOB-FR, 24 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 14 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon décidant de faire réaliser une étude d'incidences sur l'avant-projet de révision du plan de secteur de Nivelles en vue de promouvoir l'usage du RER aux alentours de la future gare RER de Braine-l'Alliance

.../CE (plans et programmes) et 92/423/CEE (habitats) et que l'arrêté du Gouvernement wallon du 19 av...- Destruction et/ou fragmentation des biotopes liée à l'implantation des bâtiment...

• BOB-FR, 7 août 2007
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