habitat du nord

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477 documents pour habitat du nord

- Aménagement du territoire. - Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon du 1er avril 2010 adopte provisoirement la révision du plan de secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz (planch
... les anciennes carrières des "Cinq Rocs", au nord;. - le premier bâtiment situé chemin des Anglais... à 130 mètres au nord de la zone d'habitat à caractère rural inscrite en bordure de la chau...
- BOB-FR, 20 avril 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 septembre 2001 adoptant provisoirement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée.
... zone d'aménagement différé la zone d'habitat à caractère rural située au lieu-dit Jupsin, lo... inscrits au projet de plan le long et au nord de la ligne TGV, de l'échangeur de Crisnée à la...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Aménagement du territoire. - Plans de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon du 12 décembre 2008 adopte le projet de révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme (planches
...,5 mètres de largeur, soit 15,5 mètres au nord et 39 mètres au sud, de part et d'autre de l'axe ... situé à 130 m au nord de la zone d'habitat à caractère rural inscrite en bordure de la chau...
- BOB-FR, 18 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur du Sud-Luxembourg (planche 68/7) en vue de l'inscription d'une zone d'extraction en extension de la carrière de Sampont, d'une zone d'espaces verts, d'une zone naturelle et de la suppression d'un périmètre d'intérêt paysager, sur le territoire des communes d'Arlon et d'Etalle
...� l'unanimité la suppression de la zone d'habitat à caractère rural inscrite rue du Muselbur, à S... hectares, de la zone d'extraction située au nord de la route N83 au profit d'une zone naturelle et,...
- BOB-FR, 8 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur du Sud-Luxembourg (planche 68/7) en vue de l'inscription d'une zone d'extraction en extension de la carrière de Sampont, d'une zone d'espaces verts, d'une zone naturelle et de la suppression d'un périmètre d'intérêt paysager, sur le territoire des communes d'Arlon et d'Etalle
...� l'unanimité la suppression de la zone d'habitat à caractère rural inscrite rue du Muselbur, à S... hectares, de la zone d'extraction située au nord de la route N83 au profit d'une zone naturelle et,...
- BOB-FR, 8 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 19 FEVRIER 2009. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 30 et le programme 02 de la division organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2009
...Interreg III B Europe du Nord-Ouest;. Intitulé : Probois;. Opérateur : ASBL Boois & Habitat;. Allocation de base : 33.02.02;. Crédits d'ordon...
- BOB-FR, 24 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon révisant le plan de secteur de Liège (planches 41/S, 41/8N, 41/8S, 42/IN, 42/IS et 42/5N) et adoptant l'avant-projet de révision de plan en vue du redéploiement des forces armées à Liège-Bierset et de l'octroi aux communes d'Ans et de Saint-Georges de compensations planologiques réservées dans le cadre de la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée
...3. l'inscription de zones d'habitat ou d'habitat à caractère rural sur le territoire... au Wing héli, sur des terrains situés au nord-ouest de la voirie reliant Bierset à Velroux;. Co...
- BOB-FR, 26 septembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté du Gouvernement wallon adoptant provisoirement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-10-2001 et mise à jour au 22-05-2002.)
... de l'extrémité ouest de la zone d'habitat rue Pironbolle;. - une zone d'activité économi... différé à caractère industriel au nord de la ligne ferroviaire 36, assortie d'une prescri...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 30 et le programme 01 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008.
... Interreg III B Europe du Nord Ouest;. Intitulé : Probois extension 1;. Oppérateur : ASBL Bois & Habitat;. Allocation de base : 33.02.01;. Crédits d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée
... retenues, dans la mesure où les zones d'habitat à créer dépendent des zones d'exposition au bru... de la zone aéroportuaire côté Nord (allongement de la piste). Sur la nouvelle voirie ...
- BOB-FR, 9 avril 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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