habitat 67

• Arret nº C.08.0452.F de Belgique, 21 avril 2011

... est établi à Bruxelles, rue de la Vallée, 67, où il est fait élection de domicile. La procéd... noyaux urbains, se situant au niveau de l'habitat, de la voirie, de l'aménagement des sites et de l...

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

... de la faune sauvages ainsi que de leurs habitats, des habitats naturels et des écosystèmes terres...- Protection des espèces animales. Art. 67. § 1er. - Sont strictement protégées :. 1° sur...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1 MAART 2012. - Ordonnantie betreffende het natuurbehoud

... van de wilde fauna en flora, evenals hun habitats, natuurlijke habitats en terrestrische en aquatisc...- Bescherming van de diersoorten. Art. 67. § 1. - Worden strikt beschermd :. 1° op het hel...

• BOB-NL, 16 mars 2012
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Arrêté du Gouvernement wallon adoptant provisoirement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-10-2001 et mise à jour au 22-05-2002.)

... de l'extrémité ouest de la zone d'habitat rue Pironbolle;. - une zone d'activité économi... (au lieu de 142) et 56 hectares (au lieu de 67) respectivement pour Grâce-Hollogne et Saint-Geor...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 FEVRIER 2012. - Décret modifiant le Code wallon du Logement (1)

... est complété par les mots « et de l'habitat durable ». Art. 2. L'article 1er du même décret...» . Art. 67. Dans l'article 152 du même Code, modifié par le...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles du Fonds foncier roulant

... est situé dans une zone d'extension d'habitat telle que visée à l'arrêté royal du 28 décemb...65° Knesselare. 66° Knokke-Heist. 67° Koksijde. 68° Kontich. 69° Kortenberg. 70° Kort...

• BOB-FR, 22 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles situés sur le territoire de la ville de Fleurus

..., en ce qui concerne la parcelle section B 67 E avec la fabrique d'église de Ransart de telle m... par une bonne pratique de la gestion de l'habitat de la faune sauvage sur et aux alentours de l'aér...

• BOB-FR, 15 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au profit d'activités économiques mixtes, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire des communes de Pecq et d'Estaimpuis

... de la zone ainsi que la perte de l'habitat naturel du gibier, sur l'accès à la zone, sur la..., Monique AlbertineRue du Petit Lannoy, 67730 Estaimpuis50 a 30 ca50 a 30 caOOOO3A3TERRE1436TAEL...

• BOB-FR, 22 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au profit d'activités économiques mixtes, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire des communes de Pecq et d'Estaimpuis

... de la zone ainsi que la perte de l'habitat naturel du gibier, sur l'accès à la zone, sur la..., Monique AlbertineRue du Petit Lannoy, 67730 Estaimpuis50 a 30 ca50 a 30 caOOOO3A3TERRE1436TAEL...

• BOB-NL, 22 février 2011
• Andere besluiten

• 3 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le règlement technique pour la gestion des réseaux de distribution d'électricité en Région wallonne et l'accès à ceux-ci

... des utilisateurs raccordées à ces réseaux;67. unité de production décentralisée :unité de p... du sol, le voisinage avec des habitations et l'importance des champs électriques et magnét...

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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