guyane voyage

• Arrêt nº 57097 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 28 février 2011

... d'un passeur e muni de documents de voyage d'emprunt et vous dites être arrivé en Belgique ...

• Protocole final de la Convention postale universelle, fai à Bucarest, le 5 octobre 2004.

... du Royaume-Uni, à Grenade, à la Guyane, à l'Irlande, à la Jamaïque, au Kenya, à Kirib... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

...�ce, Grenade, Guinée, Guinée Equatoriale, Guyane, Honduras (Rép.), Hongrie (Rép.), Inde, Indonés... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 8 MAI 2007. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Bucarest le 5 octobre 2004 (1) (2)

... de fer en 1re classe, soit du coût du voyage par tout autre moyen, à condition que ce montant ... du Royaume-Uni, à Grenade, à la Guyane, à l'Irlande, à la Jamaïque, au Kenya, à Kirib...

• BOB-FR, 17 septembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• PROTOCOLE FINAL DE L'ARRANGEMENT CONCERNANT LES COLIS POSTAUX, fait à Séoul le 14 septembre 1994.

... toute valeur au porteur, des chèques de voyage, du platine, de l'or ou de l'argent, manufacturés... s'y oppose, Grenade, Guatémala, Guyane, Kiribati, Lesotho, Malawi, Malte, Maurice, Nauru,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• PROTOCOLE FINAL DE LA CONVENTION POSTALE UNIVERSELLE, fait à Séoul le 14 septembre 1994.

... du Royaume-Uni, à Grenade, à la Guyane, à l'Irlande, à la Jamaïque, au Kenya, à Kirib... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole final de la convention postale universelle.

... du Royaume-Uni, à Grenade, à la Guyane, à l'Irlande, à la Jamaïque, au Kenya, à Kirib... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant organisation des missions à l'étranger. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-2001 et mise à jour au 30-09-2003)

...�s de la mission, ainsi que de la durée du voyage. Pour autant que le déplacement à l'étranger ... Guyane ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif au partenariat économique international.

... - les frais de voyage : prix du billet d'avion A/R en classe économique... Guyane Paraguay Sai...

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• Sección Única

• PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.

... partie délivre les visas ou documents de voyage nécessaires à ces fins au plus tard 48 heures ap... Kourou, Guyane francaise. 34 Gabon BAMB ...

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