groupement d achats

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant les aides à l'agriculture. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-1997 et mise à jour au 10-09-2004.) (NOTE : la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif, voir : ARW 2006-...

..., personne physique ou morale ou le groupement de personnes physiques ou de personnes morales ou ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

.... Le groupement indépendant WENRA est composé des autorités de ...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Jugement de Tribunal de première instance, Liège, 16 février 2006

... signé entre le Fonds des Routes et le Groupement E5-E9, constitué de sept entrepreneurs ( SA Frank...

• Arrêté du Gouvernement wallon pour les investissements dans le secteur agricole.

... " : personne physique ou morale ou le groupement de personnes physiques ou de personnes morales, qu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JUILLET 2008. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de la concurrence

..., conseiller juridique auprès du Groupement de la Sidérurgie;. M. Somville, Yves, directeur a...

• BOB-FR, 19 août 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant les aides à l'agriculture.

... : personne physique ou morale ou le groupement de personnes physiques ou de personnes morales, qu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 janvier 2009

Lorsque la section de législation du Conseil d'Etat est consultée en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1º, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, aucune motivation formelle de l'urgence n'est exigée et les motifs pour lesquels l'autorité décide de demander l'avis dans les trente jours relèvent de son appréciation en opportunité. Il n'appartient pas à la section du contentieux administratif de contrôler une telle appréciation.

...1o dans l'hôpital, ou dans le groupement agréé, visé à l'article 69, 3o de la loi sur l...

• 24 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 avril 2005 relatif à l'application du prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers

... de la composition des membres du groupement ou des associés gérants de la personne morale qu...

• BOB-FR, 28 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 16 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté ministériel portant nomination de membre de la Commission des marchés publics

...B. van LIERDE, conseiller en chef au Groupement des Fédérations confédérées du Parachèvement...

• BOB-FR, 18 septembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Statuts de la Société wallonne des Eaux, adoptés par l'assemblée générale des associés du 30 novembre 2006.

... et, le cas échéant, par groupement, en prenant également en considération les éven...

• Legislation Consolidé
• Sección Única