Groupe socio-culturel

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57 documents pour Groupe socio-culturel

- 7 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe II, jointe au décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande
... des enseignants "enseignement secondaire - groupe 1". Travail socio-éducatif :. travail social. ser...
- BOB-FR, 19 septembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.
... groupees dont il a la charge et. favorise l'applicatio...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 MAI 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'Annexe II au décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande
... des enseignants "enseignement secondaire - groupe 1". Travail socio-educatif. travail social. ser...
- BOB-FR, 30 septembre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'Annexe II au décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande. (Traduction).
... enseignants " enseignement secondaire - groupe 1 ". Travail socio-Educatif. travail social. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'Annexe II au décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande
... des enseignants "enseignement secondaire - groupe 1". Travail socio-Educatif. travail social. servic...
- BOB-FR, 28 janvier 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Arrêt nº 70041 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 novembre 2011
..., de son appartenance à un certain groupe social ou de se opinions politiques, se trouve hor...
- 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 août 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne, relative aux efforts supplémentaires en matière de formation pour les années 2009 et 2010 (1)
...) par l'apprenant individuel ou par un groupe d'apprenants;. - un contenu déterminé en fonctio...
- BOB-FR, 25 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 15 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 7 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur socio-culturel, relative au droit au reclassement professionnel pour certains travailleurs âgés (1)
... qui sont fournis individuellement ou en groupe par un tiers, dénommé ci-après le prestataire d...
- BOB-FR, 20 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 13 JUIN 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 mai 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne, définissant la classification de fonctions et les conditions de rémunération pour certains secteurs de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne (1)
... (formation individualisée et/ou en petit groupe);. - Capacité à collaborer à un travail d'équi...
- BOB-FR, 11 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamand. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1994 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publiées apr...
... - l'enseignement secondaire - groupe 1', pour laquelle est conféré le grade d'agrég�...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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