groenland continent

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2 documents pour groenland continent

- Arrêté royal portant réglementation des dénominations des produits de la pêche et de leurs produits transformés.
... terme géographique qui se réfère au continent, au pays ou à la région de provenance ou à la z... Fletan noir, Fletan du Groenland. (2). Scopht...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale, faite à Lugano le 16 septembre 1988.
... domicile sur celle de nombreux pays du continent (4). Toute personne domiciliée sur le territoire ... d'application aux îles Féroé et au Groenland, qui font partie du Royaume de Danemark, mais qui ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única