grenade espagne

• Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).

... Anthonomus grandis (Boh.) Grece, Espagne (Andalousie,. ... mangiferae Espagne (Grenade et Malaga), Portugal. Fabricius ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... DE SA MAJESTE LE ROI D'ESPAGNE,. DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE,. DE... DE SA MAJESTE LA REINE DE GRENADE,. DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE,. DU...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 SEPTEMBRE 2004. - Loi portant assentiment aux actes internationaux suivants : 1° le Sixième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle, 2° le Règlement général de l'Union postale universelle, 3° la Convention postale universelle et le Protocole final et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste, faits à Beijing le 15 septembre 1999 (1) (2)

... Emirats Arabes Unis, Equateur, Erythrée, Espagne, Estonie, Ethiopie, Fidji, Finlande, France, Gabon...-Bretagne et d'Irlande du Nord), Grèce, Grenade, Guinée, Guinée Equatoriale, Guyane, Honduras (R...

• BOB-FR, 5 janvier 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.

... la colonne de droite, les termes "Grèce, Espagne" sont remplacés par les termes "Grèce, Espagne (... "Espagne (Grenade et Malaga), Portugal (Alentejo, Algarve et Madère...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole final de la convention postale universelle.

... d'outre-mer dépendant du Royaume-Uni, à Grenade, à la Guyane, à l'Irlande, à la Jamaïque, au K... (Rép.), Dominique, Egypte, El Salvador, Espagne, Estonie, Finlande, France, Gabon, Royaume-Uni de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Service extérieur Désignations Par arrêté royal du 28 septembre 2008, M. Johan Swinnen est accrédité en qualité d'Ambassadeur et Consul général de Belgique dans la Principauté d'Andorre, avec résidenc

..., dans la République dominicaine, à Grenade, dans la République d'Haïti, à St. Kitts et Nev...'Ambassadeur de Belgique dans le Royaume d'Espagne, avec résidence principale à Madrid. Par arrêt�...

• BOB-FR, 17 février 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 1er SEPTEMBRE 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe 3 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 7 décembre 2000 portant organisation des missions à l'étranger.

... Espagne ... Grenade ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er MARS 1991. - Convention sur le marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection.

..., missiles, roquettes, charges creuses, grenades et perforateurs fabriqués exclusivement à des fi... ESPAGNE 05/04/1993 Ratification 31/05/1994 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° le Septième Protocole additionnel à la Constitution de l'Union postale universelle; 2° le Règlement général de l'Union postale universelle; 3° la Convention postale universelle et le Protocole final, et 4° l'Arrangement concernant les services de paiement de La Poste,...

... Espagne S S S S.... St Vincent et Grenade S S S S. Suede ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac, adoptée à Genève, le 21 mai 2003.

... ESPAGNE 16/06/2003 Ratification 11/01... GRENADE 29/06/2004. GUATEMALA ...

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• Sección Única