Grenade

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... DE SA MAJESTE LA REINE DE GRENADE,. DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE,. DU...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant approbation de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l'Europe, faite à Grenade le 3 octobre 1985.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 58821 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 29 mars 2011

... dans u champ, ce dernier ramasse une grenade et bien que vous lui conseillez de l'apporter a ch...

• Service extérieur Modification de circonscription Par arrêté royal du 5 juillet 2010, M. Leopold CARREWYN, agent de la deuxième classe administrative de la carrière du Service extérieur, est déchargé

..., dans la République dominicaine, en Grenade, à Sainte-Lucie, dans la République d'Haïti, à...

• BOB-FR, 19 août 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêt nº 62146 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 26 mai 2011

..., il aurait été victime d'un lancé de grenade chez lui. Gravement blessé à la main, il aurait ...

• Service extérieur. - Modifications juridictions Par arrêtés royaux du 5 juillet 2010 : M. Frédéric MEURICE est déchargé de ses fonctions d'Ambassadeur de Belgique en Jamaïque, dans la République d'Haï

... Nevis, à Sainte-Lucie et dans l'Etat de Grenade. Il est également déchargé de ses fonctions de ...

• BOB-FR, 26 août 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

...SA MAJESTE LA REINE DE GRENADE,. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE. LE PRES...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• Arrêt nº 62995 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 10 juin 2011

... seraient à l'origine des attaques à la grenade de Kigali. Le 8 avril 2010, la police vient vous a...

• Arrêt nº 66073 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 1 septembre 2011

... cadre de vos activité commerciales, une grenade est lancée devant le magasin que vous détenez da...

• Arrêt nº 68452 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 14 octobre 2011

...Kigali : 9 ème attaque à la grenade à Kimironko », un article du 3 mars 2010, extrai...