gregoire benoit

• Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 10 septembre 2009 sont nommés ou promus : Ordre de Léopold Commandeur M. Bussaer, Richard P., fonctionnaire de la classe A3.

...Palmes d'Or. M. Grégoire, Benoît R.J.M.G., collaborateur administratif. Mm...

• BOB-FR, 27 novembre 2009
• Autres arrêtés

• 14 JULI 2011. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot wijziging van het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap van 13 juni 2008 betreffende de samenstelling van de Begeleidingscommissie opgericht bij het decreet van 27 maart 2002 betreffende de begeleiding van het onderwijssysteem van de Franse Gemeenschap

... 1°, b), worden de woorden « Jacques GREGOIRE » vervangen door de woorden « Benoît GALAND »;...

• BOB-NL, 17 août 2011
• Andere besluiten

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 relatif à la composition de la Commission de pilotage créée par le décret du 27 mars 2002 relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française

...1. au 1°, b), les termes « Jacques GREGOIRE » sont remplacés par les termes « Benoît GALAN...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Autres arrêtés

• Le conseil d'administration et l'assemblée générale

L'assemblée générale : généralités Comment définir l'assemblée générale ? Quels sont les divers types d'assemblées générales ? Les règles ordinaires des assemblées délibérantes s'appliquent-elles aux assemblées générales des sociétés anonymes ? Quels sont les pouvoirs de l'assemblée générale ? Comment convoquer l'assemblée générale ? Quel doit être le contenu des convocations ? Sous quelle forme doivent être faites les convocations lorsque les titres sont nominatifs ? Qu'en est-il des titres au porteur ? Qu'en est-il si le capital est divisé en titres au porteur et en titres nominatifs ? Par qui les convocations doivent-elles être signées ? Quels sont les documents à joindre aux convocations ? Une assemblée générale peut-elle être valablement tenue sans convocation préalable ? Qui convo...

...150, nº 325. . Ch. Resteau, A. Benoît-Moury et A. Grégoire, Traité des sociétés anon...

• Le guide pratique du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale
• Le conseil d’administration et l’assemblée générale

• Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêtés royaux du 15 novembre 2011, ont été promus ou nommés : Ordre de Léopold Grand Officier M. STRUYE de SWIELANDE (jonkheer), Dominicus, 15.11.20

...MOORS, Peter, 15.11.2011. RYELANDT, Benoît, 15.11.2011. SIX, Jean-Louis, 15.11.2011. VAN DEN REECK, Marc, 15.11.2011. VARDAKIS, Grégoire, 15.11.2011. agents de la deuxième classe adminis...

• BOB-FR, 22 mars 2012
• Autres arrêtés

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 avril 2000

Une association sans but lucratif dont les statuts, par la détermination des mesures qu'elle peut prendre, précisent l'objet social et délimitent territorialement son action, peut agir pour la protection d'une ferme caractérisant le paysage par son aspect typique lorsque cette protection entre dans son objet social.

...A. 87.925/XIII-1432. En cause :. DUPONT Benoît ayant élu domicile chez Me Etienne GREGOIRE, avoc...

• Nationale Orden. - Bevorderingen. - Benoemingen Bij koninklijke besluiten van 15 november 2011 werden bevorderd of benoemd : Leopoldsorde Grootofficier De heer STRUYE de SWIELANDE (jonkheer) Dominicus

...MOORS, Peter, 15.11.2011. RYELANDT, Benoît, 15.11.2011. SIX Jean-Louis, 15.11.2011. VAN DEN RREECK, Marc, 15.11.2011. VARDAKIS, Grégoire, 15.11.2011. ambtenaren van de tweede administrati...

• BOB-NL, 22 mars 2012
• Andere besluiten

• 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à la démission de militaires du cadre de réserve

...GODELAINE, MARC. GOEBEERT, ERIC. GREGOIRE, JEAN. GROSJEAN, DOMINIQUE. GROSJEAN, JOEL. GUERIN...

• BOB-FR, 7 septembre 2007
• Avis officiels
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 21 DECEMBER 2006. - Koninklijk besluit met betrekking tot het ontslag van militairen van het reservekader

...GODELAINE, MARC. GOEBEERT, ERIC. GREGOIRE, JEAN. GROSJEAN, DOMINIQUE. GROSJEAN, JOEL. GUERIN...

• BOB-NL, 7 septembre 2007
• Officiële berichten
• MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING

• 25 MEI 2010. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende benoeming van de leden van de Commissie voor de Gelijkstelling en van de Beroepscommissie bedoeld in artikel 130bis, § 1, van het decreet van 16 april 1991 houdende organisatie van het onderwijs voor sociale promotie

...2° De heren Pierre GREGOIRE, Patrick DYSSELER, Jean-Marie POLET en Benoît DEM...

• BOB-NL, 24 juin 2010
• Andere besluiten
• FRANSE GEMEENSCHAP