grece voyage

• Accord entre les pays du Benelux d'une part, et la Grèce d'autre part, relatif à l'utilisation de livrets de marin comme document de voyage, conclu par échange de lettres, datées à Athènes, les 7 et 10 février 1964.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 71133 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011

...Sur place, i finance votre voyage à destination de la Grèce. Ainsi, aux environs d...

• Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep

... d'un titre de séjour ou d'un document de voyage, revêtu d'un visa ou d'une attestation tenant lie...Grèce, § 54). Ces normes nationales doivent répondre �...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arrêt nº 59931 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 18 avril 2011

... pour Izmir, d'où vous seriez passée e Grèce en Zodiac. Vous auriez été arrêtée à votre ar... cinq mois en Grèce, puis vou auriez voyagé en camionnette avec l'aide d'un passeur jusqu'en B...

• ARRET nº 45839 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 30 juin 2010

... est à tout le moins passée en Grèce, ses empreintes digitales ayant été relevées à... la partie requérante a déclaré «avoir voyagé avec l’aide d’un passeur du nom d’Honoré. Je n...

• Arrêt nº 64216 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011

... en Géorgie, seraient partis s'installe en Grèce. Ils y vivraient aujourd'hui en toute légalité. ... transport avec lesquels vous aviez alor voyagé, de l'adresse de votre femme en Grèce, d'une plai...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 juin 1998

N'est pas recevable le moyen qui ne vise aucune disposition légale ou réglementaire qui aurait été violée, ni n'exprime en quoi elle l'aurait effectivement été par la décision attaquée.

... 1992 pour s'expliquer sur son séjour en Grèce d'août 1986 à mai 1987. Craignant d'être condam... est de constater, outre l'ancienneté du voyage de l'intéressé (qui n'a aucune activité politiq...

• Arrêt nº 57780 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 11 mars 2011

...clandestinement vers la Grèce où vous auriez passé 7 ou 8 jours. N'ayant pas e... possession l'argent nécessaire pour le voyage de votre frère [A.], vous auriez abandonné. celu...

• Arrêt nº 69426 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 octobre 2011

... les modalités administratives de votre voyage. Vous auriez obtenu un visa du Consulat grec de la... auriez pris l'avion le 5 juin 2010 pour la Grèce. Vous y auriez séjourné deux jours avant de pren...

• Arrêt nº 40965 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 26 mars 2010

... est à tout le moins passée en Grèce, ses empreintes digitales ayant été relevées à... la partie requérante a déclaré «avoir voyagé avec l’aide d’un passeur du nom d’Honoré. Je n...