gouvernance urbaine

Législation

Moniteur belge, 30 Mai 2007

Réunions de commission Ordre du jour Jeudi 31 mai 2007, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 206) Commission des Affaires intérieures, chargée des pouvoirs locaux et des c

Publications légales et Avis divers

..., des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la ......, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la ...

Législation

Legislation Consolidé - 29 Décembre 2005

Première enquête publique dans le cadre de la mise en oeuvre de la Directive-Cadre sur l'Eau (Directive européenne 2000/60/CE) en Région wallonne 1er janvier 2006 - 30 juin 2006.

... de l'eau dans chaque bassin hydrographique wallon (intitulés) Enjeu I : Pressions et impacts de l'urbain, des industries et de l'agriculture Gestion des eaux usées domestiques, urbaines et QI 1.2. Rejets de substances ...

Législation

Moniteur belge, 13 Juin 2007

Réunions de commission Ordre du jour Jeudi 14 juin 2007, à 14 h 30 m (Palais du Parlement bruxellois - salle de commission 201) Commission de l'Aménagement du Territoire,

Publications légales et Avis divers

..., des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la ......, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique et de la ...

Législation

Moniteur belge, 07 Septembre 2005

8 JUIN 2005. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 14 et le programme 05 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... 2000-2006; 5 : Assistance technique et gouvernance urbaine; Mesure 5.2 : Projet de ville; Intitulé ...

Législation

Moniteur belge, 01 Septembre 2005

18 AVRIL 2005. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 14 et le programme 05 de la division organique 30 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... II 2000-2006; 5 : Assistance technique et gouvernance urbaine; Mesure 5.2 : Projet de Ville; ...

Législation

Moniteur belge, 29 Avril 2008

23 JANVIER 2008. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 05 de la division organique 30 et le programme 01 de la division organique 14 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... Anhée; 01; Crédits d'ordonnancement : 183 milliers d'EUR; Codification du projet : E 2RU 1 20100 0078 E; Urban II Sambreville; Axe 5 : Assistance technique et gouvernance urbaine; Mesure 5.2 : Projet de ville; Intitulé ...

Législation

Moniteur belge, 16 Septembre 2008

23 MAI 2008. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 05 de la division organique 30 et le programme 01 de la division organique 14 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2008

Publications légales et Avis divers

... II Sambreville; 5 : Assistance technique et gouvernance urbaine; Mesure 5.2 : Projet de ville; Intitulé ...

Législation

Moniteur belge, 29 Décembre 2005

Première enquête publique dans le cadre de la mise en oeuvre de la Directive-Cadre sur l'Eau (Directive européenne 2000/60/CE) en Région wallonne 1er janvier 2006 - 30 juin 2006 Confo

Publications légales et Avis divers

...ion de l'eau dans chaque bassin hydrographique wallon (intitulés) Enjeu I : Pressions et impacts de l'urbain, des industries et de l'agriculture Gestion des eaux usées domestiques, urbaines et industrielles QI 1.2. Rejets de substances ...

Législation

Moniteur belge, 29 Janvier 2004

22 OCTOBRE 2003. - Décret contenant le premier feuilleton d'ajustement du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003 (1)

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... Subvention en faveur de l'Institut Jules Destrée pour des actions de promotion de l'identité wallonne et de la gouvernance Subvention à l'A.S.B.L. « ...... 02 : Rénovation urbaine et sites d'activité économique désaffectés : ...