gouvernance informatique

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2009.

... II.7. Informatique. Les provinces veilleront à adapter progressive... J'attire votre attention sur l'e-gouvernance et je vous demanderai de transmettre une version i...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2006.

... II.8. Informatique. Les provinces veilleront à adapter progressive... J'attire votre attention sur l'e-gouvernance et je vous demanderai de transmettre une version i...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 SEPTEMBRE 2007. - Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2008

...II.7. Informatique. Les provinces veilleront à adapter progressiveme...J'attire votre attention sur l'e-gouvernance et je vous demanderai de transmettre une version i...

• BOB-FR, 27 septembre 2007
• Avis officiels
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets provinciaux pour l'année 2007.

... II.8. Informatique. Les provinces veilleront à adapter progressive... J'attire votre attention sur l'e-gouvernance et je vous demanderai de transmettre une version i...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)

... Section 1re. - Informatique. Sous-section 1re. - Mise en oeuvre des besoins fo...L'entreprise doit inscrire sa gouvernance dans la ligne de la gestion globale et de la strat...

• BOB-NL, 25 mai 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 19 JANVIER 2010. - Arrêté royal portant approbation de la seconde adaptation du second contrat d'administration entre l'Etat belge et l'Institut national d'assurance maladie-invalidité

...6. BONNE GOUVERNANCE. ARTICLE 38a. Audit interne. ARTICLE 38b. Contrôl... à fournir au niveau informatique et du personnel pour pouvoir honorer les engagemen...

• BOB-FR, 18 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION 2006-2008 ENTRE L'ETAT ET L'INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALADIE-INVALIDITE (INAMI).

..., un recours accru à l'outil informatique, une requalification des tâches et un important i... de l'évolution vers une bonne gouvernance et vu l'importance croissante de concepts tels que...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative à l'application de la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics, aux services juridiques de conseil et de représentation devant les juridictions.

..., élaborée dans un souci de saine gouvernance publique, est un cadre de référence en matière ..., télécopieur, matériel informatique, véhicule,..);. - - - la couverture complément...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JUILLET 2010. - Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics

... sont également fournis sur support informatique selon les modalités définies par l'administratio...

• BOB-FR, 20 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année 2008.

...� la passation de marchés publics en informatique. Art. 12. Le Ministre du Budget et les Ministres... de l'identité wallonne et de la gouvernance régionale. Subvention à l'ASBL " Archéologie ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única