golf clubs

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30 documents pour golf clubs

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... les terrains de golf, vehicules amphibies, autopompes,. bal... la fabrication de raquettes, battes et clubs de golf. 3640003 la fabrication de filets pour ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.
... ex 9506 Clubs de golf et Fabrication a partir de. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Jugement nº 98/8929/A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 18 février 1999
...6. T.V.A. à payer sur publicité Play Golf :. faute de preuve, cette demande doit être rejet...) pour les vendre au magasin et dans des clubs de golf. VDS ne réclame cependant pas rembourseme...

- PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.
... ex 9506 Clubs de golf et Fabrication dans laquelle. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole n° 4 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative.
... ex 9506 Clubs de golf et Fabrication dans laquelle. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs
... par la fédération sportive et ses clubs sportifs. Pour les non-membres, l'assurance est co...13. Golf : golf, pitch&putt. 14. Gymnastique : gymnastique ...
- BOB-FR, 27 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... personnes sur les terrains de golf, vehicules amphibies,. autopompes, b... la fabrication de raquettes, battes et clubs de golf. 3640003 la fabrication de filets po...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... les terrains de golf, vehicules amphibies, autopompes,. bal... la fabrication de raquettes, battes et clubs de golf. 3640003 la fabrication de filets pour...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE N° 3 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE ' PRODUITS ORIGINAIRES ' ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE, faits à Bruxelles le 24 novembre 1997.
... ex 9506 Clubs de golf et Fabrication dans laquelle. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 DECEMBER 2008. - Besluit van de Vlaamse Regering tot vaststelling van de erkennings- en subsidiëringsvoorwaarden van de Vlaamse sportfederaties, de koepelorganisatie en de organisaties voor de sportieve vrijetijdsbesteding
... als aangesloten verenigingen en haar clubs. Als een erkende sportfederatie deel uitmaakt van ...13. Golf : golf, pitch&putt. 14. Gymnastiek : artistieke gy...
- BOB-NL, 27 février 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- VLAAMSE OVERHEID

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