global expansion gent

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... o) par "objectif budgétaire annuel global", la somme de tous les objectifs budgétaires annu... 52 de la loi du 14 février 1961 d'expansion économique, de progrès social et de redressement...

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• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... est établi à 9880 Aalter, Oude Gentweg 39, la SA « Belgische Gronden Reserve », don... immobilière de calculer la superficie globale des terrains et lots non bâtis qui sont la prop... question d'une conversion d'une zone d'expansion d'habitat ou d'une zone de réserve d'habitat, o...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant les directives relatives à l'application de la loi du 30 décembre 1970 sur l'expansion économique. (Traduction).

... AALTER GENT 14 %. ANZEG... à 40 millions d'euros et un bilan global supérieur à 27 millions d'euros. Art. 13. Les ...

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• Décret ajustant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2001 (TRADUCTION).

... Geneeskunde " et le " Vlerick Leuven Gent Management School ". 74. les bénéficiaires sub... l'exécution du plan d'accompagnement global pour les habitants de Doel, à charge de l'allocat... en Grote Ondernemingen " (Fonds d'Expansion économique et de Reconversion régionale - moyenn...

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• Arrêté royal portant des mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteur non marchand. (NOTE : art. 1 modifié avec effet à une date indéterminée par AR 2005-07-18/31, art. 1, 007;

... Si le montant global ainsi obtenu est supérieur à euro 1,7 million, l...Dans un secteur en pleine expansion, il importe toutefois au plus haut point que les m...

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• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement des terrains d'activités économiques, des parcs scientifiques et des immeubles d'exploitation (TRADUCTION).

... § 2. Il est alloué à la "Universiteit Gent" un contingent de 100 ha comme parc scientifique. ... Leuven" il est alloué un contingent global de 100 ha comme parc scientifique dont 10 ha pour ... 8° l'aménagement et l'expansion du réseau général de distribution d'eau, y comp...

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• Arrêté royal portant statut du Bureau du Plan et en déterminant l'organisation et les modalités de fonctionnement.

... national qu'au niveau régional, l'expansion économique, la sécurité d'existence, le progrè... et régionaux et un plan national et global. Art. 6. § 1. La direction générale prépare,...

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• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

... Museum van Hedendaagse Kunst-Gent " CND 616. 33.62 Subvent... sont repris et fixés dans un ensemble global, par tranche d'investissement libérée, en tenant..., dans le cadre de la législation sur l'expansion économique et à charge du " Fonds Flankerend Eco...

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• Loi-programme (I). (NOTE 1 : dans le TITRE II, CHAPITRE I, section 4, les termes 'Office de Contrôle des Assurances', 'Office de Contrôle' et 'Office' sont remplacés par soit 'CBFA', soit par 'Commission bancaire, financière et des assurances', selon les art. 27 et 33 de l'AR 2003-03-25/34 ; ED : 01-01-2004) (NOTE 2 : les...

...Au cas où les dépenses globales à consentir en faveur des enfants bénéficiaires... 52 de la loi du 14 février 1961 d'expansion économique, de progrès social et de redressement...

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• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2001 (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2001 et mise à jour au 06-06-2002.)

... Kunst-Gent ". 33.62 Subvention a l'A.S.B.L. " Kunst... sont repris et fixés dans un ensemble global, par tranche d'investissement libérée, en tenant... ondernemingen - FEERR-MGO " (Fonds d'Expansion économique et de Reconversion régionale - moyenn...

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