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215 documents pour Glace

- Arrêté royal autorisant la prolongation du travail des équipes de nuit jusqu'au dimanche matin à 6 heures, dans les entreprises de fabrication de glace artificielle et d'entreposage frigorifique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 9 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les disciplines sportives et les catégories d'âge en vue de la reconnaissance des sportifs de haut niveau, des espoirs sportifs et des partenaires d'entraînement et abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 mars 2010
...-23 ans17 ans17 ans36Hockey féminin (sur glace et sur gazon)14 ans-23 ans16 ans 15 ans37Hockey ma...
- BOB-FR, 3 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 13 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal concernant des brevets pour la navigation de pêche maritime
...dans des eaux resserrées;. 3. dans les glaces;. 4. par visibilité réduite;. 5. dans des disp...
- BOB-FR, 18 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

- 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport
...Volleyball. Waterpolo . Hockey sur glace . Catégorie D. Tir à l'arc. Gymnastique - rythmi...
- BOB-FR, 16 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire nationale des sports, relative aux conditions de travail des joueurs de volley-ball rémunérés (1)
...- Bris de glace;. - Vol de la voiture ou dégâts consécutifs au ...
- BOB-FR, 8 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 5 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel suspendant la chasse au gibier d'eau
... de ces derniers jours et la prise par la glace de nombreux plans d'eau rendent très aléatoires ...
- BOB-FR, 12 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand soumettant des parties du territoire de la ville de Deinze à une rénovation rurale
...(réparation de la cave à glace du domaine « De Ceder »), 2.1.1.a. (acquisition ...
- BOB-FR, 1 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 21 OCTOBRE 2010. - Arrêté 2010/551 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 2009/520 du Collège de la Commission communautaire du 14 mai 2009 fixant le barème des bénéficiaires et le statut des aides familiaux, seniors et ménagers dans les services d'aide à domicile
... bouillottes ou vessies à glace. 8° Assurer le confort du bénéficiaire. 9° Ass...
- BOB-FR, 23 juin 2011
- Autres arrêtés
- COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage
...Volleyball . Waterpolo . Hockey sur glace . Categorie D . Tir à l'arc . Gymnastique - rythm...
- BOB-FR, 16 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 11 JUIN 2004. - Arrêté royal relatif aux glaces de consommation
- BOB-FR, 23 juillet 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

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