gies ternat

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11 documents pour gies ternat

- Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.
... 6641 Affligem Liedekerke Roosdaal Ternat. 6565 Aiseau-Presles Chatelet Farciennes. 661...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les règles de séparation entre l'obligation d'assainissement communale et supracommunale et la fixation des plans de zonage (TRADUCTION).
... Temse 200. Ternat 100. Tervuren ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.
... (Champlon). 4440 Ternat gem. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Nationale Orden. - Bevorderingen en benoemingen Bij koninklijk besluit van 13 december 2001. Kroonorde Wordt benoemd tot de graad van Ridder in de Kroonorde : Mevr. VERMORGEN Diana, bestuurschef bij h
...Mevr. GIES Magda, eerstaanwezend sociaal controleur bij de Ri... voor jaarlijkse vakantie, wonende te Ternat, met uitwerking op 15/11/1999;. Mevr. VANFRAECHEM ...
- BOB-NL, 13 juillet 2002
- Andere besluiten
- MINISTERIE VAN SOCIALE ZAKEN,VOLKSGEZONDHEID EN LEEFMILIEU
- Ordres nationaux. - Promotions et nominations Par arrêté royal du 13 décembre 2001. Ordre de la Couronne Est nommée au grade de Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme VERMORGEN Diana, chef administ
...Mme GIES Magda, contrôleur social principal à l'Office na... des vacances annuelles, domicilié à Ternat, avec effet rétroactif au 15/11/1999;. Mme VANFRA...
- BOB-FR, 13 juillet 2002
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Arrêté du Gouvernement flamand réglant la teneur en éléments nutritionnels et l'enregistrement des données nécessaires relatives à la charge de production communale et régionale en exécution du décret du 23 janvier 1991 relatif à la protection de l'environnement contre la pollution due aux engrais
... Ternat 816 48.725 60 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.
... 6971. 4440 Ternat Gem. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Deuxième contrat de gestion entre l'Etat et la SNCB. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-1997 et mise à jour au 29-04-2004)
... Sy. . Tamise. Terhagen. Ternat. Testelt. Theux. Thieu. Thuin. Thulin. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.
... 6971. 4440 Ternat Gem. 1740. 3597...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- CONTRAT DE GESTION ENTRE L'ETAT ET LA SNCB.
... Ninove Ternat. Nossegem Testelt. Obaix-B...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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