gibraltar tourisme

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5 documents pour gibraltar tourisme

- Arret nº 128/2011 de Cour Constitutionnelle, 14 juillet 2011
Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 4, 1°, 25, 42, 43 et 53)

... en matiÃ¨re de loisirs et de tourisme. A.2.2.2. Le constat que le ministre flamand des S... les cours et tribunaux de Malte et de Gibraltar peuvent refuser lâexÃ©cution de ces jugemen...
- Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.
... c) la culture;. d) le tourisme;. e) l'éducation, la formation professionnelle,... Les traités s'appliquent à Gibraltar en tant que territoire européen dont un Etat memb...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif au partenariat économique international.
... P.M.E., des Relations extérieures et du Tourisme,. R. COLLIGNON. ANNEXE. Art. N. Indemnités ... Egypte. Gibraltar. Coree du Nord. Art. 9N. 9. Pays pour lesquels...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en langues modernes, histoire et géographie à l'issue de la section de transition.
... au restaurant, a. l'office du tourisme). ... - les détroits de Bering, Gibraltar et Bosphore, les caps horn et de BonneEspérance, ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRETE ROYAL D'EXECUTION DU CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS 1992, LEQUEL EST DENOMME, EN ABREGE, 'AR/CIR 92'. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1994 et mise à jour au 04-04-2003) (ATTENTION : la mise à jour de ce texte est temporairement suspendue : veuillez consulter l'index législatif pour...
... j) de loisirs et de tourisme;. 4° être subventionnées en raison de leurs a... 13. Estonie. 14. Gibraltar. 15. Grenade. 16. Guernesey. 17. Guinée-Bis...
- Legislation Consolidé
- Sección Única