... à éviter tout accident provoqué par du gibier;. * la construction d'une aire de parking avec staation essence, restaurant|PO pour faire connaître les atouts de la région;...
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... - gibier d'elevage. 1.1.2. Ateliers de decoupe ... ou un restaurant exploite par. ...
... 0125005 l'elevage de gibier. 0125006 l'elevage de vers a soie, la productio... aliments dans les hotels, les restaurants, etc. 2954 Fabrication de machines pour les ...
Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...
... locaux (halls d'entrée, salles de restaurants) ou en vue d'animer les soirées (prestations de m... Forfait n° 10 Les détaillants en gibier et volaille Forfait n° 11 Les marchands de ch...
... des besoins écologiques des espèces de gibier et, par là ceux de l'ensemble de la faune sauvage... Lutter contre l'érosion :. - en restaurant des obstacles (haies ..);. - en restaurant et en...
...V. un fusil de chasse et 'du gibier en abondance' et que, cinq à six fois par an, il ... épouse; que le 2 avril 1996, dans un restaurant à Knokke, accompagné de deux autres magistrats, ...
Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...
... d’affaires nondéductibles Frais de restaurant non déductibles Frais de vêtements professionne... de la chasse en vue de la vente du gibier; . . - l’exploitation commerciale d’un do...
... 0125005 l'elevage de gibier. 0125006 l'elevage de vers a soie, la produc... des aliments dans les hotels, les restaurants, etc. 2954 Fabrication de machines pour l...
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