Gestion du materiel

• 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée 'Uitleendienst Kampeermateriaal voor de Jeugd' (Service de Prêt de Matériel de Campement pour la Jeunesse)

• BOB-FR, 11 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 64073 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 juin 2011

... ses employés et ne se souciait que de la gestion du matériel de l'orphelinat. Il y a une vingtain...

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... établis pour la mise en oeuvre de la gestion de la qualité et incluant toutes les activités c...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arrêté royal rempla}ant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A.

... Attache budget (gestion de dossiers) DBB004. ... Attache vente materiel militaire DLO028. A2 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...7° « gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire » : tout organism..., sous-ensemble ou ensemble complet de matériels incorporés ou destinés à être incorporés dans...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 16 JANVIER 2011. - Arrêté royal portant l'octroi aux communes concluant avec l'Etat une convention prézone opérationnelle de subsides pour les frais de personnel, d'infrastructure, de matériel et d'équipement et de coordination

... analyse des risques pour les PZO et la gestion rationnelle du matériel de la PZO en fonction de ...

• BOB-FR, 20 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

...Section 1re : Gestion de la sûreté. Art. 3 : Politique de sûreté. Ce... aussi bien pour les modifications matérielles à mettre en oeuvre dans un but d'amélioration de...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... loi, les mots « , aux agents du gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire » sont insérés ... public en vue de donner ou de vendre le matériel informatique déclassé des services publics féd�...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal portant l'octroi aux communes concluant avec l'Etat une convention prézone opérationnelle de subsides pour les frais de personnel, d'infrastructure, de matériel et d'équipement et de coordination

... analyse des risques pour les PZO et une gestion rationnelle du matériel de la PZO en fonction de ...

• BOB-FR, 19 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 6 NOVEMBRE 2010. - Arrêté royal réglementant l'accès au marché de l'assistance en escale à l'aéroport de Bruxelles-National

... le nombre d'accidents attribuable à du matériel défectueux. Discussion du texte :. L'article 1er ...'article 7, § 2, autorise l'entité gestionnaire elle-même ou un tiers qu'elle désigne à fournir...

• BOB-FR, 17 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS