Gestion des peches

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9 documents pour Gestion des peches

- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... d'une société mère, qui dispose d'une gestion propre et est équipée matériellement pour négo...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 4020003 la gestion de reservoirs de stockage. 4020004 la mise en b...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand concernant les aides aux investissements et à l'installation dans l'agriculture (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2001 et mise à jour au 21-02-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est...
... des produits, le tourisme à la ferme, la gestion paysagère, l'amélioration de l'environnement, l'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... d'une société mère, qui dispose d'une gestion propre et qui est équipée matériellement pour n...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel concernant les aides aux investissements et à l'installation en agriculture. (TRADUCTION).
... être supérieure aux coûts annuels de gestion justifiés effectivement. Par coûts de gestion,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 4020003 la gestion de reservoirs de stockage. 4020004 la mise e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)
... de l'Etat de droit et à la bonne gestion des affaires publiques. Sont également reconnus l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 4020003 la gestion de reservoirs de stockage. 4020004 la mise en ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
... fournissant les garanties de gestion et de contrôle nécessaires à l'application des ... les méthodes de contrôle des pêches, des statistiques de captures et des systèmes d'i...
- Legislation Consolidé
- Sección Única