gestion des déchets nucléaires

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  • Doctrine

    Guide du gérant de la SPRL - (23 Juillet 2005)

    Les pouvoirs de gestion

    Jean Pierre Renard - Avocat Juge suppléant au tribunal de commerce de Nivelles

    Section 1 : Définition. -Section 2 : Les pouvoirs de gestion des gérants.

  • Doctrine

    Le Code des SA et SPRL expliqué - (23 Juillet 2001)

    La gestion journaliére dans la SA

    Michel de Wolf Wolf/Patrick de Wolf Wolf/Pierre Nicaise Nicaise/Laurent Stas de Richelle Richelle - Réviseur d'entreprises/Avocat/Notaire/Avocat

    A. Désignation et statut du délégué à la gestion journalière. B. Etendue de la gestion journalière.

  • Doctrine

    La responsabilité du dirigeant d'entreprise - (23 Juillet 2007)

    Les différents types de fautes

    Philippe Jehasse

    1. La «pure» faute de gestion. a) Faute de gestion et mandat. b) Incidence de la rémunération du dirigeant. c) Exemples de «pures» fautes de gestion. d) Faute de gestion et intérêt social. e) Intérêt social et intérêt de groupe. 2. La faute aquilienne. a) Notion. b) Distinctions avec la «simple» faute de gestion. c) Les différents types de fautes délictuelles. d) La jurisprudence réc...

  • Doctrine

    La législation comptable - (23 Juillet 2007)

    Rapports

    Stéphane Mercier - Ingénieur commercial Solvay U.L.B. - Maître en gestion fiscale

    4.1. Le rapport de l'organe de gestion. 4.2. Le rapport de contrôle.

  • Doctrine

    La gestion des débiteurs ou l'art de se fer payer - (02 December 2009)

    Introduction

    Olivier Vincent - Coach pour PME et indépendants

    Parler de la gestion des débiteurs revient souvent à ...... Pourtant, la gestion des débiteurs est avant tout une ...... Néanmoins, on a tendance à oublier, parfois par négligence, souvent par méconnaissance, que le suivi des impayés va bien au-delà du simple ...

  • Doctrine

    La P.E.B. expliquée - (09 December 2009)

    Table des abréviations

    Jean-Marie Hauglustaine - Michel Delnoy - Jean-Baptiste Levaux - Architecte , Département des Sciences et Gestion de l’environnement, Université de Liège-Avocat , Barreau de Liège

    ... performance énergétique et de climat intérieur des bâtiments CWATUP(E) Code wallon de ......) B Décret-cadre du 19 avril 2007 modifiant le Code wallon de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et du patrimoine en vue de promouvoir la performance énergétique des bâtiments D.G.O.3 Direction Générale ...

  • Doctrine

    Articles de droit fiscal - Num. 2006-02, Février 2006

    Gestion normale du patrimoine

    ... auprès de la société-mère de la banque, des actions représentatives du capital de cette ...... L'opération était intervenue dans le cadre d'un plan d'intéressement des dirigeants de la banque, de sorte que d'autres ...

  • Doctrine

    Le Code des SA et SPRL expliqué - (23 Juillet 2001)

    Les organes de gestion et de représentation de la SPRL

    Michel de Wolf Wolf/Patrick de Wolf Wolf/Pierre Nicaise Nicaise/Laurent Stas de Richelle Richelle - Réviseur d'entreprises/Avocat/Notaire/Avocat

    A. Statut des gérants. B. Pouvoirs de gestion et de représentation. C. Conflits d'intérêts. D. Dépassement de l'objet social. E. Responsabilité.

  • Doctrine

    Guide du gérant de la SPRL - (23 Juillet 2005)

    Introduction

    Jean Pierre Renard - Avocat Juge suppléant au tribunal de commerce de Nivelles

    Qui est l'organe plénipotentiaire dans une SPRL ? 101. L'article 257, alinéa 1 du Code des sociétés prévoit que «...... Il représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en ...

  • Doctrine

    La gestion des débiteurs ou l'art de se fer payer - (02 December 2009)

    La gestion des débiteurs : aspects financiers et techniques

    Olivier Vincent - Coach pour PME et indépendants

    A. La notion de credit management. 1. Les répercussions auprès des fournisseurs et le coût des intérêts. 2. Les frais de recouvrement. 3. La perte pure et simple. B. Les moyens de contrôle d’une entreprise. 1. L’équilibre financier des processus. 2. L’analyse globale.

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