gestion des connaissances dans l entreprise

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

..., sur la base des principes déposés dans la loi précitée, l'architecture de contrôle du ...La structure de gestion de la CBFA (conseil de surveillance, comité de di...Quant à l'évaluation des connaissances et de l'expérience adéquates dont doivent dispos...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Art. 2. Le Ministre qui a l'Emploi dans ses attributions est chargé de l'exécution du pr..., soit par la pratique, de connaissances équivalentes à celles que donnent les trois prem... tout le secteur pétrolier un fonds en gestion et contrôle paritaire financé par un effort de r...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... instance, statuant comme en référé dans le cadre de la loi 30 juin 1994 relative au droit ...4. Copiepresse est la société de gestion des droits intellectuels des éditeurs belges de l..., dès le moment où il a de telles connaissances, agisse promptement pour retirer les informations ...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... des études, de directeur et de directeur dans l'enseignement secondaire inférieur sont détermi... sera le promoteur. 2. La gestion pedagogique et. educative. Le directeur : ... propositions des Il aura les connaissances techniques. chefs d'atelier et en assure la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

.... § 2. Les définitions visées dans la loi du 19 décembre 2008 relative à l'obtentio... établis pour la mise en oeuvre de la gestion de la qualité et incluant toutes les activités c... être évaluées à la lumière des connaissances scientifiques. Les donneurs porteurs de maladies m...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... en vue de l'exercice d'un premier emploi dans l'un des quatre cadres visés à l'article 117 de ... du personnel d'entretenir ses connaissances et aptitudes acquises, l'adaptation réactive des ...Le ministre fixe dans les contrats de gestion visés à l'article IV.II.32, la forme et le degr�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... 1. dans les organismes appartenant à la catégorie A :. ... conseil d'administration ou le comité de gestion pour les grades des rangs A1, A2 et A3 ainsi que p... lequel l'accent est mis sur les connaissances générales relatives aux matières traitées, qui...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... Art. 2. Dans la présente loi coordonnée, on entend :. a) pa... général", le Comité général de gestion de l'Institut;. d) par "Conseil général", le C... par le Ministre en raison de leurs connaissances particulières;. 6° de deux membres, médecins,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 24 septembre 2006 relatif à la subvention des programmes et projets présentés par les organisations non gouvernementales de développement agréées.

... qui suivent :Le cadre stratégique s'inscrit dans la vision et la mission de l'ONG, telles qu'elle l... pour actualiser régulièrement ses connaissances et méthodologies. Art. 3. § 1er. L'ONG qui sou..., taux de remboursement, frais de gestion et autres, inflation, mobilisation des sommes épa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et à la reconnaissance des centres de formation

... et de trains sur le système ferroviaire dans la Communauté, a modifié, entre autres, les disp...7° les connaissances professionnelles générales pour la licence et sp...� 1er, l'entreprise ferroviaire ou le gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire qui souhaite être...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements