gestion de l eau paris

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif au contrôle par l'Etat du port

...2° Mémorandum d'entente de Paris : le mémorandum d'entente de Paris sur le contrô... imposées par le code international de gestion de la sécurité (code ISM);. 19° Organisme agré...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 3 janvier 2012 approuve la décision du 24 juin 2011 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL Association intercommunale pour la Collecte et l

... novembre 2011 par laquelle le comité de gestion secteur A de la SCRL « Intercommunale d'Etude et ...- règlement-taxe sur les officines de paris sur les courses de chevaux;. - règlement-taxe sur...

• BOB-FR, 25 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... dans le cadre d’un contrôle de gestion des activités des maîtres d’ouvrage et ... casinos et les transactions portant sur des paris;. i) les activités participant à l’exer...

• 27 JANVIER 2009. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur de Hollain - Lot 3 - Antoing-Brunehaut

...Vu le contrat de gestion conclu entre la Région et la S.P.G.E. le 16 mars ... Visitation 4 FR 75007 Paris De Taschere De La Pagerie Mar...

• BOB-FR, 25 février 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Ordonnance relative à la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.

... définis par l'ordonnance relative à la gestion et à l'assainissement des sols pollués et ses ar... a) Convention de Paris du 29 juillet 1960 sur la responsabilité civile d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... de la division organique 21 - Organes de gestion. Art. 2.02.5. Le Premier Ministre est autorisé à... étudiants belges et luxembourgeois » à Paris (Fondation Biermans-Lapôtre). Les coûts liés à...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

..., 03 - SPF Budget et Contrôle de la Gestion, 04 - SPF Personnel et Organisation, 05 - SPF Tech... étudiants belges et luxembourgeois " à Paris (Fondation Biermans-Lapôtre). Les coûts liés à...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... de la division organique 21 - Organes de gestion. Art. 2.02.5. Le Premier Ministre est autorisé ... étudiants belges et luxembourgeois " à Paris (Fondation Biermans-Lapôtre). Les coûts liés à...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... de la prestation de services ou de la gestion d'équipements au bénéfice d'une population plus... - une taxe sur les jeux et paris autres que les courses de chevaux (interdite par l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 OCTOBRE 2005. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : 1° Accord international sur l'Escaut, 2° Accord international sur la Meuse, faits à Gand le 3 décembre 2002 (1) (2)

... concerne, les mesures appropriées d'une gestion intégrée du district hydrographique internationa... de l'Atlantique du Nord-Est signée à Paris le 22 septembre 1992;. Soucieux de réaliser, dans...

• BOB-FR, 18 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...