gestion de l eau dans le monde

• 26 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux d'égouttage prioritaire exclusif le long du Spiritus Sanctus, à Nivelles

...Vu le contrat de gestion conclu entre la Région et la S.P.G.E. le 16 mars ... et pour les multiples retards accumulés dans la gestion desdites eaux usées; qu'il s'est vu no... situées en contrebas de l'avenue du Monde et les égouts publics, puissent y être raccordé...

• BOB-FR, 30 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 8 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté énergie pour ce qui concerne l'introduction de critères durabilité pour les bioliquides et les garanties d'origine

...Arrête :. Article 1er. Dans le même arrêté, il est inséré un article 6.1.... d'eau excessive dans les zones où leau est rare. Art. 2. A l'article 6.1.14, § 2, du mê... dans les sols grâce à une meilleure gestion agricoleeccs= réductions d'émissions dues au pi�... sites de production pétrolière dans le monde. Des estimations des émissions résultant des cul...

• BOB-FR, 23 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION).

CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1. Dans le présent arrêté, on entend par :. 1° le d�..., aux Jeux mondiaux, aux Championnats du Monde et aux Championnats d'Europe, soit sur la base du ... est traitée séparément dans le plan de gestion quadriennal, visé à l'article 2, 13°, du décre...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

... Ministre qui a la santé et l'action sociale dans ses attributions;. - l'administration : la Directi... à l'alinéa précédent, les gestionnaires des maisons de repos relevant d'un même secteur e... personnel, de sa propre conception du monde, de l'organisation de sa vie spirituelle et le dro...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Oproep tot kandidaten voor het Waalse Gewest Met het oog op de toekenning van mandaten van ambtenaren-generaal van rang A1 en A2 in de overkoepelende administratieve diensten (SAT) en in de operation

... ze voor de selectiecommissie een mondelinge proef af op grond van een praktische situatie i.v....Dans ce cadre, il est le garant : du bon exercice des m...- la gestion optimale des ressources humaines;. - L'évaluation...

• BOB-NL, 31 août 2007
• Officiële berichten
• SELOR - SELECTIEBUREAU VAN DE FEDERALE OVERHEID

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, concernant les conditions de travail et de rémunération - Arts de la scène (1)

...Art. 2. Le Ministre qui a l'Emploi dans ses attributions est chargé de l'exécution du pr...9. chauffeur. 10. gestionnaire de bâtiment. 10.1. coordinateur. 10.2. spécialis...- Suivre les développements du monde artistique, de manière à anticiper sur ceux-ci o...

• BOB-FR, 16 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 22 JUILLET 2010. - Décret-programme portant des mesures diverses en matière de bonne gouvernance, de simplification administrative, d'énergie, de logement, de fiscalité, d'emploi, de politique aéroportuaire, d'économie, d'environnement, d'aménagement du territoire, de pouvoirs locaux, d'agriculture et de travaux publics

...Art. 6. Dans le décret du 21 décembre 1989 relatif au transpo... administrateurs publics, aux contrats de gestion et aux commissaires du Gouvernement, ainsi que les... et locataires, deux représentants du monde associatif, deux représentants des partenaires so...

• BOB-FR, 20 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau

...CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1er. Dans le présent arrêté, on entend par :. 1° le déc..., aux Jeux mondiaux, aux Championnats du Monde et aux Championnats d'Europe, soit sur la base du ... est traitée séparément dans le plan de gestion quadriennal, visé à l'article 2, 13°, du décre...

• BOB-FR, 3 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... aux totaux des programmes figurant dans les budgets par section et par allocation de base,... de la division organique 21 - Organes de gestion. Art. 2.02.5. Le Premier Ministre est autorisé à... pour stimuler des projets venant du monde du football pour la sécurité des matches. PROGRA...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... aux totaux des programmes figurant dans les budgets par section et par allocation de base,..., 03 - SPF Budget et Contrôle de la Gestion, 04 - SPF Personnel et Organisation, 05 - SPF Tech... pour stimuler des projets venant du monde du football pour la sécurité des matches. PROG...

• Legislation Consolidé
• Sección Única