gestion de documents logiciel gratuit

• 30 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel relatif au régime d'accise de l'alcool éthylique et aux dispositions applicables en matière d'exonération pour l'alcool éthylique et les boissons alcoolisées

... peuvent être consultés dans le logiciel de gestion. Toute modification à l'installation d...et 58 peut vendre ou céder à titre gratuit l'alcool éthylique dénaturé. § 6. Il est inter..., leurs factures, livres et autres documents de comptabilité dont la production serait jugée ...

• BOB-FR, 27 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... de doter les 253 communes et CPAS d'un logiciel public gratuit dans le cadre du plan e-comptes. Ce... de la prestation de services ou de la gestion d'équipements au bénéfice d'une population plus...Les modèles de documents comptables tels que définis par les arrêtés min...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 mars 2008

La société requérante qui a attaqué la décision d'attribution du marché litigieux à un concurrent par une requête en référé introduite 10 jours plus tard, tout en en avertissant le pouvoir adjudicateur, a fait toute diligence nécessaire pour éviter le péril dont elle se dit menacée et qui consistait dans la passation imminente du marché avec la société attributaire. L'extrême urgence peut, dans ces conditions, être tenue pour établie.

... ont eu lieu au MET, il est apparu que le logiciel "Interface Web", proposé pour la gestion locale, ... y être ajouté aisément et gratuitement, que ce soit sous forme de CD ou de téléchargeme... ou à expliciter leurs certificats et documents présentés, ce qui ne fait que confirmer la légi...

• DEUXIEME CONTRAT D'ADMINISTRATION ENTRE L'ETAT BELGE ET L'OFFICE NATIONAL DES PENSIONS.

... 3° " Comité de gestion " : le Comité de gestion de l'Office national des... - Nombre de documents revus (I.5.2);. - Nombre de ces documents expéd... manière claire, précise, complète et gratuite. § 2. A. L'Office répond au plus tard dans les... informatiques. Pc et logiciel 200 224,8...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

... bâtiments scolaires et des sociétés de gestion patrimoniale qui dépendent de la Communauté fran... dispositif et/ou composant matériel ou logiciel conçu, produit, adapté ou réalisé pour permett... scènes de pornographie ou de violence gratuite. Cette dernière interdiction s'étend aux autres ...Elle doit être accompagnée des documents ci-après actualisés au jour de son introduction ...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace.

... activité, occupation ou mandat, même gratuit, exercé par l'analyste ou par personne interposé... du personnel peut faire ajouter des documents dans son dossier d'évaluation. Le dossier d'év... de l'utilisation d'un PC et du logiciel Office (Word, Excel, Access). La connaissance d'un... ce qui concerne plus spécifiquement la gestion du personnel tant détaché que recruté. Il sera ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JANVIER 2007. - Arrêté royal relatif au personnel de l'Organede coordination pour l'analyse de la menace

... pour l'analyse de la menace; que la gestion du personnel est plus efficace si l'on dispose d'u... activité, occupation ou mandat, même gratuit, exercé par l'analyste ou par personne interposé... du personnel peut faire ajouter des documents dans son dossier d'évaluation. Le dossier d'éval... de l'utilisation d'un PC et du logiciel Office (Word, Excel, Access). La connaissance d'un...

• BOB-FR, 31 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

..., 03 - SPF Budget et Contrôle de la Gestion, 04 - SPF Personnel et Organisation, 05 - SPF Tech...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate... cession de biens ou de services à titre gratuit est autorisée. La législation et la réglementat... à la Cour des comptes, avec les documents justificatifs, un relevé établi en trois exempla...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... de la division organique 21 - Organes de gestion. Art. 2.02.5. Le Premier Ministre est autorisé à...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate... l'assistance judiciaire et la procédure gratuite (loi du 10 octobre 1967). Frais découlant des com... à la Cours des comptes, avec les documents justificatifs, un relevé établi en trois exempla...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... de la division organique 21 - Organes de gestion. Art. 2.02.5. Le Premier Ministre est autorisé ...'à l'installation et la maintenance du logiciel et du matériel des différents services-utilisate... l'assistance judiciaire et la procédure gratuite (loi du 10 octobre 1967). Frais découlant des com... à la Cours des comptes, avec les documents justificatifs, un relevé établi en trois exempla...

• Legislation Consolidé
• Sección Única