gestion d entreprise en ligne

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... en Belgique se situera ainsi dans la ligne de ce qui est devenu le courant porteur en Europe,...La structure de gestion de la CBFA (conseil de surveillance, comité de di...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... publication, des deux ou trois premières lignes de l'article et parfois d'une photograhie. L'utili...4. Copiepresse est la société de gestion des droits intellectuels des éditeurs belges de l...

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Superviseurs entretien (première ligne) dans le raffinage. Superviseurs opérationnels da... tout le secteur pétrolier un fonds en gestion et contrôle paritaire financé par un effort de r...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Actualités en gestion patrimoniale et successorale

Introduction. -I. Les droits de succession. A. Généralités. B. Base de calcul de l'actif. 1. Principe : la valeur vénale. 2. Immeuble à l'étranger. 3. Actions ou autres titres. C. Le passif. 1. Quel est le passif admissible ? 2. Comment prouver le passif ? 3. Dettes non admises. D. Taux. 1. Taux en Région wallonne. 2. Taux en Région flamande. 3. Taux en Région de Bruxelles-Capitale. E. Règles spécifiques. 1. Charges assimilées à un legs. 2. Taxation lorsqu'il y a un usufruit. 3. Renonciation à la succession ou à un legs. 4. Cas de l'adoption. F. Exemptions et réductions. 1. Exemption pour les héritiers en ligne directe, entre époux ou cohabitants légaux (applicable uniquement en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale). 2. Exemption pour les autres héritiers, légataires ou do...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Gestion patrimoniale et successorale

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

... ferroviaires, ou qui font usage de lignes désaffectées, non démantelées et qui font part...7° « gestionnaire de l'infrastructure ferroviaire » : tout organism...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 1 JULI 2011. - Ministerieel besluit tot erkenning van nationale groeperingen van coöperatieve vennootschappen en van coöperatieve vennootschappen

... :0404.330.1471539La Lignoise SC à Ligne Numéro d'entreprise/Ondernemingsnummer :0444.94... : 0466.636.9105118Institut Wallon de Gestion et d'Economie rurale - IWGER SC à Gembloux Nu...

• BOB-NL, 8 juillet 2011
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... sera le promoteur. 2. La gestion pedagogique et. educative. Le directeur : ... sa ligne hierarchique. Dans tous d'interpreter les fich...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant agréation de groupements nationaux de sociétés coopératives et des sociétés coopératives

... :0404.330.1471539La Lignoise SC à Ligne Numéro d'entreprise/Ondernemingsnummer :0444.94... : 0466.636.9105118Institut Wallon de Gestion et d'Economie rurale - IWGER SC à Gembloux Nu...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

...Le ministre fixe dans les contrats de gestion visés à l'article IV.II.32, la forme et le degr�... IV.I.58, dont les candidats entrent en ligne de compte pour un emploi vacant, la liste des cand...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... général", le Comité général de gestion de l'Institut;. d) par "Conseil général", le C... pharmaceutiques qui entrent en ligne de compte pour une révision individuelle dépenda...

• Legislation Consolidé
• Sección Única