georgie otan

• Service extérieur Désignations Par arrêté royal du 28 septembre 2008, M. Johan Swinnen est accrédité en qualité d'Ambassadeur et Consul général de Belgique dans la Principauté d'Andorre, avec résidenc

... adjoint de la Belgique auprès de l'OTAN à Bruxelles et chargé des fonctions de Consul g�... d'Ouzbékistan, d'Arménie et de Géorgie, avec résidence principale à Bruxelles et est ac...

• BOB-FR, 17 février 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Protocole additionnel complémentaire à la Convention entre les Etats, Parties au Traité de l'Atlantique Nord, et les autres Etats participant au Partenariat pour la paix sur le statut de leurs forces.

... aux quartiers généraux militaires de l'OTAN;. c) l'expression " personne à charge ", chaque... Estonie 3 avril 2001. Georgie 19 octobre 2000 19 mars 2001 19 ma...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole additionnel à la Convention entre les Etats Parties au Traité de l'Atlantique Nord et les autres Etats participant au Partenariat pour la Paix sur le Statut de leurs Forces.

... dont au moins un Etat Partie à la SOFA de l'OTAN et un Etat ayant accepté l'invitation à adhérer... GEORGIE 19 mai 1997 18 juin 1997. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes, Annexe, Protocoles A, B, C et D, et acte final, faits à Amsterdam le 2 octobre 1997 (1) (2)

... du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) et elle est compatible avec la politique commune ...- les îles Falkland,. - Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud,. - Montserrat...

• BOB-FR, 30 avril 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES