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Doctrine
Le droit, la justice - (23 Juillet 2002)
Le droit naturel - Les droits de l'homme - Les crimes de guerre - Les crimes contre l'humanité
Philippe Quarré
Chapitre 1 : Les droits de l'homme, notion moderne - Chapitre 2 : Le droit naturel - Chapitre 3 : Les droits de l'homme, sources et reconnaissances - Chapitre 4 : Que recouvre actuellement la notion des droits de l'homme ? - Chapitre 5 : Le droit de la guerre - Les crimes contre l'humanité - Le génocide - A. Le droit de la guerre - B. Les crimes de guerre - C. Les crimes contre l'humanité - D. Le génocide - E. Autres crimes contre l'humanité - F. Superposition avec les crimes de guerre - G. L...
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Jurisprudence
Décisions de Commission Permanente de Recours des Réfugiés nº 04-0396/R12761, de 30 Juin 2005
Ponente M. de Hemricourt, Assesseur
...écision N° 04-0396/R12761/cd En cause de : La personne qui déclare avoir l'identité suivante : NOM, Prénom: X Né(e) à X le X Nationalité : Géorgienne Domicile élu : Vu la Convention de Genève du ...
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Législation
Legislation Consolidé - 06 Novembre 1996
... universelle exceptionnelle du point de vue de l'histoire, de l'art ou de la science; - les ensembles: ...... universelle exceptionnelles du point de vue de l'histoire, de l'art ou de la science; - les sites: ...
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