Géomètre

Doctrine

Immobilier et T.V.A. - (02 December 2009)

Assujettissement dans le secteur immobilier

Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables

Les vendeurs professionnels (promoteurs immobiliers). Les vendeurs occasionnels (assujettis occasionnels). Les nouvelles entreprises. L’exploitant occasionnel d'une parcelle. Le personnel intérimaire. L’architecte. Le géomètre. Le commissionnaire en immobilier. Le courtier ou agent immobilier. L’agence immobilière de vacances. L’agence de voyage. Agence de voyages propriétaire ou locataire des propriétaire ou locataire des ...

Législation

Moniteur belge, 14 Février 2008

Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique EXAMENS DE GEOMETRE-EXPERT IMMOBILIER. Se

Avis officiels

Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique EXAMENS DE GEOMETRE-EXPERT IMMOBILIER. Session 2008 en langue ...

Législation

Legislation Consolidé - 22 Septembre 2001

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 octobre 2000 fixant le cadre organique du Ministère des Communications et de l'Infrastructure.

... | 1 Geometre-expert immobilier principal ...... | 2 Geometre-expert immobilier principal ...

Législation

Moniteur belge, 15 Février 2005

Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique EXAMENS DE GEOMETRE-EXPERT IMMOBILIER. Se

Publications légales et Avis divers

Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique EXAMENS DE GEOMETRE-EXPERT IMMOBILIER. Session 2005 en langue ...

Législation

Moniteur belge, 06 Février 2003

Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique EXAMENS DE GEOMETRE - EXPERT IMMOBILIER.

Publications légales et Avis divers

Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique EXAMENS DE GEOMETRE - EXPERT IMMOBILIER. Session 2003 en langue ...

Législation

Moniteur belge, 08 Mai 2003

VILLE DE LIEGE Institut de Travaux publics Matricule : 1.32 6 188 045 Etablissement d'enseignement supérieur de promotion sociale Epreuve intégrée de la section '' GRADUE GEOMETRE - EXPERT

Publications légales et Avis divers

VILLE DE LIEGE Institut de Travaux publics Matricule : 1.32 6 188 045 Etablissement d'enseignement supérieur de promotion sociale Epreuve intégrée de la section '' GRADUE GEOMETRE - EXPERT IMMOBILIER '' à l'issue de laquelle ...

Législation

Moniteur belge, 20 Avril 2000

Institut d'Enseignement de Promotion sociale de la Communauté française à Namur Etablissement d'enseignement supérieur de promotion sociale Epreuve intégrée de la section « GRADUE GEOMETRE-EXPERT IMMO

Publications légales et Avis divers

Institut d'Enseignement de Promotion sociale de la Communauté française à Namur Etablissement d'enseignement supérieur de promotion sociale Epreuve intégrée de la section « GRADUE GEOMETRE-EXPERT IMMOBILIER » à l'issue de laquelle est ...

Législation

Moniteur belge, 13 Février 2004

Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique EXAMENS DE GEOMETRE-EXPERT IMMOBILIER. S

Publications légales et Avis divers

Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique EXAMENS DE GEOMETRE-EXPERT IMMOBILIER. Session 2004 en langue ...

Législation

Legislation Consolidé - 05 Novembre 1994

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 juillet 1993 relatif au classement par niveau et par rang des grades que peuvent porter les agents du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale.

... assistant social en chef; infirmier en chef; geometre-expert-immobilier en chef; traducteur chef; ......mier principal; geometre-expert-immobilier principal; traducteur principal; Rang 26 : expert; assistant social; infirmier; traducteur; geometre-expert immobilier; secretaire de direction. ...