geologie generale

• Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 04-11-2005)

... 1° Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Province... Section 16 Geologie generale et mineralogie. Section 17 Geolo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'agrément des experts en pollution du sol et à l'enregistrement des entrepreneurs en assainissement du sol

... approfondie des disciplines pédologie, géologie, chimie, biologie et microbiologie;. 2° avoir unee connaissance générale de la discipline hydrogéologie et de la législat...

• BOB-FR, 30 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 2 AVRIL 2010. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques industrielles, de terrains situés sur le territoire de la commune de Celles

...Vu l'avis favorable de la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logeme... favorable de la Cellule Sous-sol et Géologie émis en date du 27 avril 2009;. Vu que l'avis de ...

• BOB-FR, 20 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 février 2006

En application de l'article 310, § 1er, du code de la fonction publique wallonne, en cas d'annulation d'un acte de promotion, l'autorité devrait poursuivre la procédure de nomination à l'emploi de premier attaché (A 5) selon les règles en vigueur à l'époque où celle-ci a été entamée dès lors que l'acte qui en est l'issue n'est pas devenu définitif et que son annulation replacerait les parties dans la situation qui était la leur avant son adoption.

... le diplôme d'ingénieur civil en géologie, est titulaire du grade d'attachée au Ministère ...Elle est affectée à la direction générale des ressources naturelles et de l'environnement, d...

• 17 DECEMBRE 2007. - Arrêté ministériel relatif à la mise en oeuvre de la zone d'activités de Tournai Ouest III

... et l'analyse de la Direction générale de l'Economie et de l'Emploi que par la Commission... telles que définies par le service de géologie fondamentale et appliquée (G.F.A.) de la Faculté...

• BOB-FR, 27 novembre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

...�ologiques et miniers - Cellule Sous-sol/Géologie portant la référence CSSG/2010/1036/039/CH;. Con...Considérant que, de manière générale, les concessions, telles qu'existantes aujourd'hui...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

...�ologiques et miniers - Cellule Sous-sol/Géologie portant la référence CSSG/2010/1036/039/CH;. Con...Considérant que, de manière générale, les concessions, telles qu'existantes aujourd'hui...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• Arrêt nº 71309 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 30 novembre 2011

... obtenu un diplôme universitaire en géologie e 2003 et vous travailliez au sein du ministère d...3). La situation générale en matière de sécurité reste stable. La fin du ...

• 20 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision partielle du plan de secteur de Namur portant sur l'inscription d'une zone d'extraction, d'une zone d'espaces verts et de deux surimpressions sur le territoire de la commune de Namur (Beez)

... cependant que la Direction générale de l'Agriculture, dans son avis du 26 février 200...Géologie. Des réclamations font état de la piètre qualit...

• BOB-FR, 7 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 avril 2005

Lorsqu'elle publie des actes de nomination par mention au Moniteur belge, l'autorité administrative reconnaît l'utilité publique de cette publication et, partant, son caractère obligatoire. En pareil cas, c'est la publication qui fait courir le délai de recours même lorsque le candidat évincé à la promotion litigieuse a eu connaissance de ces actes par une note d'information antérieure à cette publication.

... le diplôme d'ingénieur civil en géologie, est titulaire du grade d'attachée au Ministère ...Elle est affectée à la direction générale des ressources naturelles et de l'environnement, d...