geologie du maroc

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 août 1998

Le conseil de direction, par les avis et propositions qu'il formule, a pour mission d'informer l'autorité qui nomme sur les titres et mérites des candidats.

... est porteur du diplôme de licencié en géologie. Du 15 septembre 1974 au 15 septembre 1976, il a e... de géologie à l'école industrielle du Maroc à Casablanca.Par une décision du 15 octobre 1976...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 10 août 1998

La lettre critiquée, qui retire et corrige à la baisse l'ancienneté de l'agent, ne peut pas être considérée comme une simple information donnée au requérant. Si elle ne modifie pas elle-même sa situation juridique, elle traduit une décision qui opère cette modification.

... est porteur du diplôme de licencié en géologie. Du 15 septembre 1974 au 15 septembre 1976, il a e... de géologie à l'école industrielle du Maroc à Casablanca. Par une décision du 15 octobre 197...

• Décisions nº 05-2772/R13658 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 12 octobre 2006

..., en première année de Biologie-Géologie, à l'université de Nouakchott. Vous continuez à... qu'en Mauritanie, à l'exception du Maroc. Finalement, vous prétendez avoir un contact avec...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 mars 2006

Le Conseil d'Etat est compétent pour connaître du recours dont l'objet réel est l'annulation des actes détachables par lesquels la société anonyme Coopération Technique Belge a décidé de procéder par voie contractuelle au recrutement de représentants résidents dans certains pays, dès lors que ces actes détachables existaient à l'évidence au moment de l'introduction du recours. Le déclinatoire de juridiction soulevé par la société anonyme Coopération Technique Belge qui fait valoir que les contestations relatives à la formation, à l'interprétation, à l'exécution et à la dissolution des contrats sont de la compétence des juridictions judiciaires, n'est pas fondé.

... résidents respectivement pour le Congo, le Maroc, la Tunisie, le Burkina Faso, la Côte d'Ivoire, l... de développement et d'une maîtrise en géologie des terrains superficiels. 2. La société anonyme...