gentiment

• Arrêt nº 61593 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 17 mai 2011

... à elle que les hommes lui parlaient gentiment ainsi qu'à se deux belles-soeurs (cf. notes d'aud...

• ARRET nº 49798 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 19 octobre 2010

... gens et que vous leur auriez parlé gentiment (cf. p.8). En outre, il convient de souligner que ...

• Arrêt nº 66463 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 12 septembre 2011

... puisque ce Serbe vou aurait demandé gentiment de ne pas porter plainte contre lui. Il aurait cep...

• Arret nº 35.307/08 de Cour du Travail, Liège (Liège), 3 septembre 2008

...mais qui vient gentiment accompagner celle-ci à l'expertise. Enfin en ce q...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 5 août 2008

Il ressort des termes utilisés dans l'article 2, 1º à 4º du décret du 12 février 2004 relatif à l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement des personnes en difficultés sociales que, lorsque le champ d'application du décret est conditionné par un nombre minimal de personnes, seule compte la capacité de l'établissement et non le nombre de personnes hébergées à un moment donné. La capacité d'un établissement s'apprécie ainsi en fonction des lits que l'exploitant destine habituellement à l'hébergement de pensionnaires. Lorsque l'établissement comporte 6 chambres destinées aux pensionnaires, il rentre bien dans le champ d'application du décret précité, et en particulier son article 3 qui prévoit que les maisons d'hébergement de type familial offrant une capacité d'hébergement de plus de tr...

...Il m'a gentiment répondu qu'il n'en voyait pas la nécessité. Des...

• ARRET nº 46095 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 9 juillet 2010

...Le 25 janvier 2010, il vous demande gentiment de quitter sa fille. Le 30 janvier 2010, voyant qu...

• Décisions nº 04-2692/R12573 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 12 janvier 2005

... a pas menacé, et même qu'il « venait gentiment » chez vous (audition du 20 février 2003 au Comm...

• Arret nº C050433F de Belgique, 7 septembre 2006

... la mission dont vous voulez bien gentiment me charger. Le chiffre avancé ci-dessus est peut-...

• Arret nº 2002RG82 de Cour d'appel, Liège, 10 décembre 2003

... qui ont voulu le mettre à terre " gentiment " , B. plaçant la jambe derrière la sienne ; Lau...

• Décisions nº 02-0859/R10748 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 20 septembre 2002

... en disant que ce n'était «pas gentiment», que les militaires auraient fouillé vos poches s...