genetique definition

• 3 AVRIL 2009. - Décret portant l'organisation de la coexistence de cultures génétiquement modifiées et de cultures conventionnelles et biologiques (1)

...Suivant cette définition : . a) la modification génétique se fait en tout...

• BOB-FR, 4 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret relatif à la coexistence des cultures génétiquement modifiées avec les cultures conventionnelles et les cultures biologiques.HI:??2,Session 2007-2008. Documents du Parlement wallon, 784 (2007-2008). Nos 1, 1bis, 1ter à 3. Compte rendu intégral, séance publique du 11 juin 2008. Discussion - Votes.

CHAPITRE Ier. - Objet et définitions. Article 1. Le présent décret fixe les règles...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 JUIN 2008. - Décret relatif à la coexistence des cultures génétiquement modifiées avec les cultures conventionnelles et les cultures biologiques (1)

...CHAPITRE Ier. - Objet et définitions. Article 1er. Le présent décret fixe les règles...

• BOB-FR, 8 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêt nº 54728 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 21 janvier 2011

... les atteintes graves visées dans la définition de la protection subsidiaire. En conclusion, compt.../07 et qu'il consiste en une analyse génétique. Pour ce qui est l'attestation de soins psychotré...

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

...CHAPITRE Ier. - Définitions. Champ d'application. Section 1re. - Transposition...a) on effectue un dépistage génétique des gènes récessifs autosomiques prévalents dan...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• Les autres contraintes liees a la protection de l'environnement

Le permis d'urbanisme, le permis de lotir et la police de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. -La législation «seveso». -Le permis socio-économique. -IV. Le certificat d'utilisation des boues d'épuration. -Le permis de recherche et de concession minière. -Le permis de valorisation de terril. -L'autorisation de dissémination volontaire ou de mise sur le marché d'organismes génétiquement modifiés. -Les autorisations relatives aux substances et produits dangereux. -L'autorisation relative aux radiations ionisantes. -Le permis de camping-caravaning. -L'autorisation d'exploiter un établissement d'hébergement. -L'agrément de maison de repos. -Autres autorisations et contraintes ad...

... une zone du plan de secteur dont la définition ne le permet en principe pas ? A titre d'exemple, ...

• Le Permis d'Environnement expliqué
• Les autres contraintes liées à la protection de l’environnement

• 16 MARS 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire

...2. DEFINITIONS. Aux fins de la présente annexe, outre les défin...'ajouter ou de supprimer une séquence génétique;. b) son effet thérapeutique, prophylactique ou d...

• BOB-FR, 1 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications

... de sa proposition concernant la définition des conditions dans lesquelles les services payant..., une caractéristique physique ou génétique ou l'origine sociale;. 6° causer des affronts ou ...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

... des leucocytes, et par un test ADN génétique par lequel le gène muté est dépisté. L'espéra... tumorale correspondant au moins à la définition maladie en progression, le traitement doit être a...

• BOB-FR, 20 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Décret portant diverses mesures en matière d'énergie, d'environnement, de travaux publics, d'agriculture et de pêche (TRADUCTION).

... à l'utilisation humaine, la définition de la notion " abonné " au point 1° est remplac�... ou social pour évaluer la valeur génétique de ces animaux reproducteurs;. 5° concours : to...

• Legislation Consolidé
• Sección Única