Gaspillage

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... d'une alimentation en eau potable anti-gaspillage. 4° Le système de mélange d'air :. a) un condui...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 20 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le programme triennal de formations continues 2011-2014 des professionnels accueillant des enfants de 0 à 12 ans, des volontaires des consultations pour enfants et des accueillants des lieux de rencontre enfants-parents

... saison, produits locaux, suremballage, gaspillage,..). - allaitement maternel (comment aménager le ...

• BOB-FR, 2 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº C.08.0323.F de Cour de cassation, Belgique, 16 mars 2012

..., à quoi l'on pourrait ajouter le gaspillage de papier et d'énergie ;. Que le maximum sera pro...

• 31 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

... induire des coûts inutiles et/ou du gaspillage. Certaines spécialités pharmaceutiques se prése...

• BOB-FR, 18 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

...Désireux de se prémunir contre le gaspillage énergétique, les gens finissent par transformer ...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... renouvelables et non renouvelables, le gaspillage de matériaux et d'énergie en général et les ef...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Extrait de l'arrêt n° 135/2010 du 9 décembre 2010 Numéro du rôle : 4850 En cause : le recours en annulation du décret de la Région wallonne du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil de

..., dans la mesure du possible, tout gaspillage de ressources financières, techniques et humaines...

• BOB-FR, 21 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arrêté royal établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses.

... de rebords déflecteurs anti gaspillage susceptibles de restreindre la surface disponible,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... du logement social et s’oppose au gaspillage des moyens;. c) le secteur privé peut obtenir u...

• Arrêté royal modifiant les arrêtés royaux des 24 mars 1997, 19 juillet 2000 et 22 décembre 2003 relatifs à la perception et à la consignation d'une somme lors de la constatation de certaines infractions.

... 11° De manière à éviter le gaspillage, l'article 18 prévoit que les formulaires de perc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única