gare ferroviaire espagne

• 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.

... de franchissement des frontières, les gares où s'effectuent les échanges de groupes de wagon... 2) Espagne *. C-E 05 (Hendaye-) Irun-Burgos-Medina del ... font partie intégrante du réseau ferroviaire. PARAMETRES D'INFRASTRUCTURE DU RESEAU DES GRAND...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... nombre de faits commis sur le domaine ferroviaire bruxellois et centralises à la gare du Midi;. -... de tapisseries de la Couronne d'Espagne, Bal moderne, Grand carrousel du Sablon, Estivales...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 19 december 2002 wordt het voorontwerp van herziening van de bladen 46/7, 46/8, 52/3 en 52/4 van het gewestplan Charleroi en van de bladen 52/4 en 52/

... 2 : Construire une alternative ferroviaire en concertation avec la France (proposé par les c...Près des gares de la ligne de chemin de fer Charleroi - Couvin. A... de double traversée est fréquent en Espagne!); . Porter à quatre bandes une des bretelles nou...

• BOB-NL, 31 janvier 2003
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• Protocole n° 6 relatif aux transports terrestres.

... sur les transports routiers, ferroviaires et combinés, en incluant les infrastructures corr... point de chargement de la marchandise et la gare ferroviaire d'embarquement appropriée la plus pro... Du Royaume d'Espagne,. De la République française,. De l'Irlande,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon adopte l'avant-projet de révision des planches nos 46/7, 46/8, 52/3 et 52/4 du plan de secteur de Charleroi et des planches nos

... 2 : Construire une alternative ferroviaire en concertation avec la France (proposé par les c...Près des gares de la ligne de chemin de fer Charleroi - Couvin. A... de double traversée est fréquent en Espagne!); . Porter à quatre bandes une des bretelles nou...

• BOB-FR, 31 janvier 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Sektorenplan Durch Erlass der wallonischen Regierung vom 19. Dezember 2002 wird der Vorentwurf zur Revision der Karten 46/7, 46/8, 52/3 und 52/4 des Sektorenplans Charleroi und der Karten 52/4 und 52/

... 2 : Construire une alternative ferroviaire en concertation avec la France (proposé par les c...Près des gares de la ligne de chemin de fer Charleroi - Couvin. A... de double traversée est fréquent en Espagne!); . Porter à quatre bandes une des bretelles nou...

• BOB-DU, 31 janvier 2003
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Circulaire interministérielle sur l'incidence de la convention de Schengen en matière de contrôle frontalier et de coopération policière et judiciaire. (NOTE : Modification non précisée, voir CM 2005-09-21/31) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-01-1999 et mise à jour au 11-10-2005).

... l'Italie (27 novembre 1990);. l'Espagne (25 juin 1991);. le Portugal (25 juin 1991);. ... des aéroports, ports maritimes et gare(s) belges reconnus comme frontières extérieures ...- Contrôle de la circulation ferroviaire. Le contrôle de la circulation ferroviaire peut...

• Legislation Consolidé
• Sección Única