garde forestier a cheval

• Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.

... - maître en économie du cheval (" Meister in der Pferdewirtschaft "),. - maîtr... - maître en économie forestière (" Meister in der Forstwirtschaft "),. - maître... - garde-moteur diplôme (" diploma motordrijver "),. - f...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)

...- maître en économie du cheval (« Meister in der Pferdewirtschaft »),. - maîtr...- maître en économie forestière (« Meister in der Forstwirtschaft »),. - maître...- garde-moteur diplômé (« diploma motordrijver »),. - ...

• BOB-FR, 2 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 1er avril 2004 relatif aux itinéraires touristiques balisés, aux cartes de promenades et aux descriptifs de promenades

... à la promenade en respectant le Code forestier;. le tracé et l'intitulé des itinéraires perman..., un piéton, un vélotouriste, un VTT, un cheval, un attelage ou un skieur, peuvent être placés s... des tronçons communs, chaque itinéraire garde son signe. Tous les signes, accompagnés de leur n...

• BOB-FR, 26 avril 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• CODE FORESTIER. - (NOTE : Abrogé par la Région de Bruxelles-Capitale pour les articles 120 à 153) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1988 et mise à jour au 10-05-2004)

... . Art. 5. Les employés du grade de garde général et au-dessus sont agents forestiers. Ils... à laine, 3 francs par bouc, chèvre, cheval ou bête de somme, 4 francs par taureau, boeuf, va...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Directive 95/43/CE de la Commission du 20 juillet 1995 modifiant les annexes C et D de la directive 92/51/CEE du Conseil relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles, qui complète la directive 89/48/CEE. - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).

... handelsvaart (met aanvulling)") et pour garde-moteur diplômé ("diploma motordrijver"), comport... - maître en économie du cheval ("Meister in der Pferdewirtschaft"),. - maître ... - maître en économie forestière ("Meister in der Forstwirtschaft"),. - maître e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Lois coordonnées sur la comptabilité de l'Etat. (NOTE 1 : Abrogée par L 2003-05-22/41, art. 127,

... administrations générales commis à la garde, à la conservation et à l'emploi du matériel ap... ne diminuent pas l'étendue du domaine forestier national. Art. 88. Les aliénations à réaliser... du fumier dans les corps de troupes à cheval, des objets d'habillement et d'équipement hors de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única