fusion froide

• 8 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Collège réuni modifiant l'arrêté du Collège réuni du 3 décembre 2009 fixant les normes d'agrément auxquelles doivent répondre les établissements d'accueil ou d'hébergement des personnes âgées et précisant les définitions de groupement et de fusion ainsi que les normes particulières qu'ils doivent respecter

... chauffage X - L'eau courante chaude et froide et l'utilisation de toute installation sanitaire X...

• BOB-FR, 13 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 11 janvier 2006

Dès lors qu'une autorité administrative a concouru à l'adoption de l'acte attaqué, elle doit être maintenue à la cause en qualité de partie adverse, de sorte que sa demande d'intervention est irrecevable.

... sur le plan émotionnel, garde la tête froide et de la contenance même face à des situations s... la commune de BASSENGE à la suite de la fusion des communes; que cette expérience s'est apparemm...

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

... dans les soudures à haute température de fusion (alliages de plomb contenant au moins 85 % en poid... dans les lampes fluorescentes à cathode froide et les lampes fluorescentes à électrode externe ...

• BOB-FR, 12 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Collège réuni fixant les normes d'agrément auxquelles doivent répondre les établissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes âgées et précisant les définitions de groupement et de fusion ainsi que les normes particulières qu'ils doivent respecter

... lavabo à eau courante potable, chaude et froide, un miroir ainsi qu'un élément de séparation en...

• BOB-FR, 17 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Ordonnance portant le Code bruxellois du Logement.

... des normes minimales relatives à l'eau froide, l'eau chaude, les installations sanitaires, l'ins... la SLRB, le Gouvernement peut proposer la fusion de plusieurs SISP en une nouvelle, ou l'absorption...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

... au moyen d'alliages dont le point de fusion est au moins égal à 500 °C. Toutefois, dans la ...- l'eau courante, chaude et froide, et l'utilisation de tout équipement sanitaire;. ...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2005 et mise à jour au 18-07-2006).

... c) une douche à eau courante chaude et froide par groupe ou fraction de groupe de cinquante empl... au moyen d'alliages dont le point de fusion est au moins égal à 500 °C. Toutefois, dans l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)

... série de tours dont la section haute est froide et la section basse chaude. Dans les tours, l'eau ... des températures supérieures au point de fusion de l'uranium (1 130 °C). 7.7. Systèmes spéciale...

• BOB-FR, 31 janvier 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 9 DECEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 18 décembre 2003 relatif aux établissements d'hébergement touristique

...c) une douche à eau courante chaude et froide par groupe ou fraction de groupe de cinquante empl... au moyen d'alliages dont le point de fusion est au moins égal à 500 °C. Toutefois, dans la ...

• BOB-FR, 2 février 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le ...

... série de tours dont la section haute est froide et la section basse chaude. Dans les tours, l'eau ... des températures superieures au point de fusion de l'uranium (1 130 °C). 7.7. Systèmes spécia...

• Legislation Consolidé
• Sección Única