fusion audio

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

... et de contrôle peut autoriser la fusion :. - soit de radios associatives et d'expression �...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 13 janvier 1994 concernant la promotion du commerce extérieur de la Région de Bruxelles-Capitale.

... d'une ou plusieurs branches d'activité, fusion, absorption);. ne pas déplacer son siège d'act... dépliants, catalogues, ..) et les supports audio-visuels (site web, CD ROM, DVD, ..), à l'exclusio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Déductions fiscales

Éléments non imposables - A. Bénéfice d’origine étrangère exonéré par convention - 1. Règle : exonération des revenus étrangers avec convention - 2. Exception : éviter une double compensation des pertes - 3. Preuve à apporter - B. Les libéralités exonérées - C. Exonération pour personnel supplémentaire affecté aux exportations ou à la gestion intégrale de la qualité recruté à partir de l’exercice d’imposition 1997 - 1. Personnel à prendre en considération - 2. Formalités à accomplir - 3. Reprise de l’exonération - D. Exonération pour personnel supplémentaire PME - 1. Champ d’application - 2. Calcul du personnel supplémentaire - 3. Emplois nouveaux visés - 4. Reprise de l’exonération - 5. Exemple - E. Bonus de tutorat - F. Autres éléments non imposables - II. Revenus ...

...» qu’une fusion ou scission en exemption d’impôt; . » qu’un... de droits de distribution d’œuvres audio-visuelles à des tiers en vue de leur diffusion à...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• 31 AOUT 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 13 janvier 1994 concernant la promotion du commerce extérieur de la Région de Bruxelles-Capitale

... d'une ou plusieurs branches d'activité, fusion, absorption);. ne pas déplacer son siège d'activ... dépliants, catalogues, ..) et les supports audio-visuels (site web, CD ROM, DVD, ..), à l'exclusio...

• BOB-FR, 12 octobre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 décembre 1997

Dès lors que l'arrêté portant reconnaissance d'une radio privée et autorisant celle-ci à émettre pleinement sur une fréquence déterminée rejette la demande de reconnaissance introduite par une autre radio privée, il cause grief à cette dernière qui a donc intérêt à l'attaquer.

... 1990, le Conseil supérieur de l'audiovisuel (en abrégé le C.S.A.) a donné un avis no 78 rel... seule radio pour autant qu'un accord de fusion puisse être conclu entre Radio Al Manar et R.C.M....

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... " Une fusion ou une scission d'établissements d'enseignement o... Vliegtuigtechnieken. Audio-video en teletechnieken. Automotive. Computerg...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 13 mars 2003 relatif à l'agrément des agences de placement.

... Art. 8. § 1er. En cas de fusion ou d'absorption, l'agence de placement qui reprend... d'emploi par le biais des médias écrits, audio - visuels ou électroniques doit rendre ce texte p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Mouvement des bénéfices réservés imposables

Contenu. 1. Réserves apparaissant dans les réserves comptables. 2. Provisions comptables. 3. Réserves n'apparaissant pas dans les réserves comptables (c'est-à-dire les réserves occultes). 4. Synthèse . 5. Fonctionnement du mouvement des bénéfices réserves imposables. B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes. 1. Plus-values. a) Plus-values exprimées mais non réalisées. 1) Exonération conditionnelle et provisoire de la plus-value exprimée. 2) Régime fiscal des amortissements actés sur la plus-value de réévaluation. 3) Réalisation d'un élément de l'actif ré&eacut...

... ou constatées à l'occasion d'une fusion, scission ou dissolution sans partage de l'avoir s...page n°413); . . * les oeuvres audio-visuelles agréées Tax-shelter (cf. page n°391);...

• Maîtrisez l'I.Soc
• Détermination du résultat fiscal

• Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamand. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1994 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publiées apr...

... aux disciplines architecture, arts audiovisuels et arts plastiques, musiques et art dramatique, co... (52°bis fusion : la reprise d'un établissement d'enseignement pa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS 1992. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-03-1994 et mise à jour au 22-01-2002) (NOTE 2 : la mise à jour de ce texte est temporairement suspendue : veuillez consulter l'index législatif pour obtenir les dernières références modificatives ou la banque de données 'Fisconet')

... ou constatées à l'occasion (d'une fusion par absorption, d'une fusion par constitution d'un...� l'exception des investissements en oeuvres audio-visuelles, sont amorties par annuités fixes dont ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única