fruits exotiques

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9 documents pour fruits exotiques

- 11 JUIN 2004. - Arrêté royal relatif aux glaces de consommation
... définie sous le 5° additionnée de fruits ou de vin ou de vin aromatisé ou de boissons spir... ou supérieure à 2,5 % et les fruits exotiques ou spéciaux à saveur très forte ou à consistan...
- BOB-FR, 23 juillet 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté royal pris en exécution de l'article 14, alinéa 5, de la loi du 27 mai 1960 sur la protection contre l'abus de puissance économique.
..."Association nationale des négociants en fruits", ayant son siège social à Anvers, Zeevaartstraa...� de l'importation en Belgique de fruits exotiques, qui va de pair avec l'organisation de ventes excl...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006
La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

... et les plantes, de faire la cueillette des fruits sauvages et des fleurs dans un but commercial;. 7)... hérissé, prunellier, etc.) qu'exotiques (cerisier tardif), certains de ces groupements ont...

- Arrêté du Gouvernement wallon portant les mesures préventives générales applicables aux sites Natura 2000.
... feuillus indigènes par des espèces exotiques sur des superficies supérieures à deux hectares;... 14° la récolte de fruits, fleurs et autres plantes, sauf à titre de consom...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon portant les mesures préventives générales applicables aux sites Natura 2000
... feuillus indigènes par des espèces exotiques sur des superficies supérieures à deux hectares;...14° la récolte de fruits, fleurs et autres plantes, sauf à titre de consom...
- BOB-FR, 27 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à la stratégie pour le milieu marin concernant les espaces marins belges
... présents dans les poissons et autres fruits de mer destinés à la consommation humaine ne dé... spatiale des espèces non indigènes, exotiques ou, le cas échéant, de formes génétiquement di...
- BOB-FR, 13 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0111005 la culture des graines et des fruits oleagineux : arachides,. feves de soja... restaurants exotiques, etc. 5530104 les restaurants disposant de quel...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0111005 la culture des graines et des fruits oleagineux : arachides,. feves de so... restaurants exotiques, etc. 5530104 les restaurants disposant de q...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0111005 la culture des graines et des fruits oleagineux : arachides,. feves de soja... restaurants exotiques, etc. 5530104 les restaurants disposant de que...
- Legislation Consolidé
- Sección Única