fruits et legumes

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291 documents pour fruits et legumes

- 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 mai 2009 relatif à l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne l'agrément des organisations de producteurs, les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'octroi d'aide financière
- BOB-FR, 16 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 31 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 2010 relatif à la cession gratuite de fruits et légumes aux élèves des établissements scolaires pour leur consommation dans le cadre de la sensibilisation aux bienfaits de ces produits
- BOB-FR, 18 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 1er JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale dans le cadre du programme européen en faveur de la consommation de fruits et légumes à l'école
- BOB-FR, 24 septembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 18 juin 1998 relatif au régime des interventions dans le secteur des fruits et légumes (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la cession gratuite de fruits et légumes aux élèves des établissements scolaires pour leur consommation dans le cadre de la sensibilisation aux bienfaits de ces produits
- BOB-FR, 25 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 8 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne l'agrément des organisations de producteurs, les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'octroi d'aide financière
- BOB-FR, 9 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 25 JANVIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires
- BOB-FR, 7 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant exécution des articles 2 et 50 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 mai 2009 relatif à l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne l'agrément des organisations de producteurs, les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'octroi d'aide financière
- BOB-FR, 10 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 13 AOUT 2010. - Arrêté ministériel modifiant diverses dispositions de l'arrêté ministériel du 22 juillet 2009 portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mai 2009 relatif au subventionnement et au soutien de la cession de légumes et de fruits aux élèves des établissements d'enseignement
- BOB-FR, 27 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 26 JUIN 2007. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 18 juin 1998 relatif au régime des interventions dans le secteur des fruits et légumes
- BOB-FR, 13 juillet 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

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