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1 terme du glossaire pour fruits

- Dommages aux fruits et récoltes causés par les lapins

985 documents pour fruits

- 15 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2003 fixant le cahier des charges et le cahier parcellaire concernant la méthode de production intégrée pour fruits à pépins
- BOB-FR, 7 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 22 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant la commercialisation des matériels de multiplication de plantes fruitières et des plantes fruitières destinées à la production de fruits
- BOB-FR, 10 mars 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 21 MARS 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement wallon du 29 avril 2004 relatif à l'agrément de la méthode de production intégrée pour fruits à pépins, des organismes de contrôle ainsi que des producteurs qui pratiquent cette méthode. - Erratum
- BOB-FR, 12 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- 31 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 25 février 2010 relatif à la cession gratuite de fruits et légumes aux élèves des établissements scolaires pour leur consommation dans le cadre de la sensibilisation aux bienfaits de ces produits
- BOB-FR, 18 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 28 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant agrément de la 'CVBA CKCert' comme organisme de contrôle de la méthode de production intégrée pour fruits à pépins
- BOB-FR, 22 septembre 2011
- Autres arrêtés
- 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 mai 2009 relatif à l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes en ce qui concerne l'agrément des organisations de producteurs, les fonds opérationnels, les programmes opérationnels et l'octroi d'aide financière
- BOB-FR, 16 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 1er JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale dans le cadre du programme européen en faveur de la consommation de fruits et légumes à l'école
- BOB-FR, 24 septembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- 7 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant établissement et révision des données de référence lors de l'intégration de l'aide aux fruits à coque et aux semences de lin textile et d'épeautre dans le régime de paiement unique
- BOB-FR, 12 janvier 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 19 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, relative aux conditions de travail et de rémunération des ouvriers occupés dans les entreprises de conserves de fruits, fruits confits, pâtes de pommes, fruits congelés et surgelés, les confitureries, siroperies et pectineries (1)
- BOB-FR, 6 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 15 MARS 2012. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément de l'ASBL 'Centre Pilote de la Production de Fruits' comme centre d'accompagnement d'exploitations dans le secteur de l'agriculture biologique
- BOB-FR, 11 avril 2012
- Autres arrêtés

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