frisee

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 mars 2005 concernant la commercialisation des matériels de multiplication et des plants de légumes, à l'exception des semences de légumes, modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant réglementation du commerce et du contr...

... Chicoree frisee. Sca...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Eretekens ALBERT II, Koning der Belgen, Aan allen die nu zijn en hierna wezen zullen, Onze Groet. Gelet op, het koninklijk besluit van 21 juli 1867, waarbij een ereteken wordt ingesteld tot beloning

...Mevrn. :. Dominique FRISEE, technisch deskundige (rang 26);. Chantal FROGNIER...

• BOB-NL, 28 avril 2008
• Andere besluiten
• FEDERAAL AGENTSCHAP VOOR DE VEILIGHEID VAN DE VOEDSELKETEN

• Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.

... Cichorium endivia L. Chicoree frisee et TP 118/2 du 01.12.2005. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 29 août 2008

Lorsqu'il apparaît d'une ordonnance du tribunal de première instance que l'implantation de la maison litigieuse a été faite plus de trois années auparavant et que l'apport de terres a été réalisé plus de deux ans auparavant, qu'il ressort des photographies annexées au dossier des voisins requérants que la maison litigieuse est construite, que les terres de remblai ont été déposées et que la terrasse est achevée, il s'ensuit que les travaux sont déjà complètement exécutés et que la suspension de cette exécution serait dès lors inopérante et ne permettrait plus d'éviter la réalisation du préjudice allégué par les requérants.

... tous deux élu domicile chez Me Martine FRISEE, avocat,. Grand'Rue 232. 4870 Trooz, contre :. 1. ...

• Décorations ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu l'arrêté royal du 21 juillet 1867, instituant une décoration destinée à récompenser les services rendus au pays à la suite

...Mmes :. Dominique FRISEE, expert technique (rang 26);. Chantal FROGNIER, co...

• BOB-FR, 28 avril 2008
• Autres arrêtés
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 9 février 2006 relatif à la production et à la commercialisation des semences de légumes et des semences de chicorée industrielle.

... Chicoree frisee, scarole. Cichorium intybus L. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.

... Cichorium endivia L. Chicoree frisee et TP 118/2 du 01.12.2005. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 177/2005 de Cour Constitutionnelle, 7 décembre 2005

Art. 49 de la loi-programme du 9 juillet 2004 (interruption de la prescription en matière d'impôts sur les revenus)

...Frisee et autres. La Cour d'arbitrage,. composée des pr�...

• LA POSTE SA de droit public ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu l'arrêté royal du 21 juillet 1867 instituant la décoration civique destinée à récompenser les bons et loya

...FRISEE APLGAGENT DES POSTES PRINCIPAL M. GOCHON PAAGENT D...

• BOB-FR, 29 juillet 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté ministériel établissant les prescriptions concernant les dérogations pour semences et plants de pommes de terre dans le cadre du mode de production biologique (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-2005 et mise à jour au 24-02-2006)

... scarole (chicoree frisee). Claytonia perfoliata claytone de Cuba...

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• Sección Única