france 5

• Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 5 décembre 2011, Mme France D'HOLLANDER est promue, à partir du 1er novembre 2009, par avancement à la classe supérieure au titre d'attaché

• BOB-FR, 30 mars 2012
• Autres arrêtés

• Personeel. - Bevorderingen Bij koninklijk besluit van 5 december 2011 wordt Mevr. France D'HOLLANDER bevorderd met ingang van 1 november 2009 door verhoging naar de hogere klasse, in de titel van atta

• BOB-NL, 30 mars 2012
• Andere besluiten

• Registratie als vervoerder van afgedankte voertuigen Bij de beslissing van 28 januari 2009 van de leidende ambtenaren van het B.I.M., werd de firma « RECYTRANS FRANCE », gelegen rue de la Mouée 5, te

• BOB-NL, 10 mars 2009
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• La franchise - généralités

Qu'est-ce que la franchise ? a. Une formule commerciale basée sur un «savoir-faire» b. Expérimentée dans le temps. c. Dont le franchiseur est le propriétaire. d. Une collaboration étroite et sincère. e. L'indépendance des partenaires. f. Un profit partagé. g. La recherche du profit à long terme. h. Des règles du jeu fixées à l'avance. -2. Quelle est l'importance de la franchise dans le commerce ? -3. La franchise s'applique-t-elle à tous les domaines et quels sont les types de franchise ? a. Les trois types de franchise. b. Autres distinctions. -4. Qu'est-ce que la master franchise ? -5. La franchise est-elle réglementée ? a. Les réglementations nationales : les États-Unis et en Europe, la France, l'Espagne, l'Italie et à présent la Belgique. b. Les réglementations périphériques. c. ...

• Le tour de la franchise en 60 questions
• Sommaire

• Enregistrement comme transporteur de véhicules usagés Par décision des fonctionnaires dirigeants de l'I.B.G.E. du 28 janvier 2009, la société « RECYTRANS FRANCE », sise rue de la Mouée 5, à 57070 Metz

• BOB-FR, 10 mars 2009
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Circulaire ministérielle du 15 février 1954 relative à l'application des dispositions de l'article 5 de la Convention générale du 17 janvier 1948 entre la Belgique et la France sur la Sécurité sociale (approuvée par la loi du 2 juin 1949, ' Moniteur belge ' du 29 juillet 1949).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Routes de la Région wallonne Un arrêté ministériel du 5 décembre 2006 incorpore à la voirie communale les rues 'de France' et 'Gérard Dubois' (N7A), situées sur le territoire de la ville d'Ath, telle

• BOB-FR, 16 février 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• 5 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation de la décision de la commune de Saint-Gilles d'abroger totalement le plan particulier d'affectation du sol « Quartier de la rue de France » approuvé par arrêté royal du 26 novembre 1964, partiellement modifié et étendu par arrêté du Gouvernement du 14 septembre 1995

• BOB-FR, 20 mai 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 13 AOUT 2011. - Loi accordant des naturalisations

...Dominicaine) le 5 mai 1975. Antonov, Oleg Yurevich, né à Tachkent ...Doby, Mathieu Claude, né à Grenoble (France) le 3 mai 1982. Doevi, Doessan Koffi, né à Noepe...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL Duesmann et Hensel France, en qualité

... par la SARL Duesmann et Hensel France, le 5 août 2011;. Considérant que la requérante a fou...

• BOB-FR, 1 septembre 2011
• Autres arrêtés