france 24

• 31 JANVIER 2009. - Loi accordant des naturalisations

..., né à Cedofeita - Porto (Portugal) le 24 juin 1964. Steuve do Vale Fernandez, Milton Andre,...Collin, Robert Eugène, né à Reims (France) le 26 mai 1933. Colompar, Gabriela, née à Sânt...

• BOB-FR, 2 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... établi à 9870 Zulte, Oude Waalstraat 248, la SA « Tradiplan », dont le siège socia... » (CJCE, 16 mai 2002, C-482/99, France c. Commission, point 24). Les sept mesures contest...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... 0003000633, de la Région wallonne vers la France, des déchets visés à l'article 2 est accordée....Namur, le 24 mars 2011. * A.G.W. du 10/07/1997 établissant un ...

• BOB-NL, 8 juillet 2011
• Andere besluiten

• 22 DECEMBRE 1998. - Loi accordant des naturalisations

..., Mimona, née à Neerpelt (Belgique) le 24 février 1978. Amarjit, Kaur, née à Khai (Inde) ..., Yves René Louis, né à Saint Omer (France) le 1er février 1961. Blasko, Katalin, née à Bu...

• BOB-FR, 26 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA JUSTICE

• Arrêt nº 57431 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 7 mars 2011

... Vous n'avez pas quitté le Royaume et le 24 novembre 2009, vous avez introduit une troisième ... », affirme Moussa Dadis Camara, France 24, 01/10/09; «des photos d Guinéennes maltrait�...

• PROTOCOLES - A. PROTOCOLES A ANNEXER AU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE, AU TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE ET, LE CAS ECHEANT, AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE.

... Espagne 27. France 29. Italie ... Allemagne 24 Autriche 12. Estonie ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... 0003000633, de la Région wallonne vers la France, des déchets visés à l'article 2 est accordée....Namur, le 24 mars 2011. * A.G.W. du 10/07/1997 établissant un ...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 2011/AB/00255 de Cour du Travail, Bruxelles, 17 mai 2011

... le centre de ses intérêts principaux en France. L'appel. Madame Ch.H. a formé un recours contre ... elle a un compte courant (son dossier, pièces 24 et 24bis) ;. - Elle est également endettée, en B...

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... de transfert, FR 2010054022, de la France vers la Région wallonne, des déchets visés à l...Namur, le 24 novembre 2010. * A.G.W. du 10/07/1997 établissant...

• BOB-NL, 10 juin 2011
• Andere besluiten

• Direction générale Relations collectives de travail Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire nationale des sports Par arrêté du Directeur général du 17 mai 2011,

...�néral du 17 mai 2011, qui entre en vigueur le 24 mai 2011, M. Philippe TRINON, à Tinlot, est nomm�...M. David PERILLEUX, à Lille (France), est nommé, en qualité de représentant d'une o...

• BOB-FR, 28 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE