fourrage cheval

• 24 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales

... prévoit que lorsqu'une superficie fourragère est située dans un Etat membre autre que celui o�... de 120 euros par bovin, 200 euros par cheval et 30 euros par mouton. Les animaux concernés doi...

• BOB-FR, 17 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales.

... prévoit que lorsqu'une superficie fourragère est située dans un Etat membre autre que celui o�... de 120 euros par bovin, 200 euros par cheval et 30 euros par mouton. Les animaux concernés d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 mai 2008

Selon l'article 2, § 1er, de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat, la requête doit contenir notamment un exposé des moyens, c'est-à-dire une description suffisamment claire de la règle de droit qui a été transgressée et de la manière dont cette règle a été transgressée. L'indication de ces dispositions légales dans le mémoire en réplique est tardive.

... existe déjà, depuis 1983, un abri pour cheval; que ce terrain se situe, au moment de l'introduct...� cette activité d'élevage ainsi que le fourrage (foin et paille) pour les animaux; qu'en ce qu'il ...

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agri-environnementales. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-2004 et mise à jour au 26-08-2005)

... date ne peut recevoir ni concentré, ni fourrage;. 3° apport de fertilisants et amendements limi... de 120 euros par bovin, 200 euros par cheval et 30 euros par mouton. Les animaux concernés d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2006. - Décret concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (1)

... du fumier de volaille ou du fumier de cheval;. b) la manipulation d'effluents d'élevage ou d'a... de matières végétales telles que du fourrage ensilé, dans le but de prévenir la pollution de ...

• BOB-FR, 29 décembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 28 OCTOBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agri-environnementales

... date ne peut recevoir ni concentré, ni fourrage;. 3° apport de fertilisants et amendements limit�... de 120 euros par bovin, 200 euros par cheval et 30 euros par mouton. Les animaux concernés doi...

• BOB-FR, 29 décembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décret concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. (Traduction).

... du fumier de volaille ou du fumier de cheval;. b) la manipulation d'effluents d'élevage ou d... de matières végétales telles que du fourrage ensilé, dans le but de prévenir la pollution de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... de legumes a cosse secs tels que pois fourragers et. haricots. 0111009 la culture de... a l'echelle industrielle de fers a cheval. 29 FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Annexes A et B à la convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, faites à Strasbourg le 18 mars 1986. (NOTE : Ce traité porte le numéro 1986-03-18/31.>

...Les aliments périssables comme le fourrage vert, les légumes, les fruits, la viande, le pois... Cheval ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 juillet 2004

Les principes d'égalité et de non-discrimination inscrits dans les articles 10 et 11 de la Constitution signifient que des personnes ou des catégories de personnes qui se trouvent dans une même situation doivent être traitées de la même manière et, inversement, que des situations différentes puissent faire l'objet d'un traitement différencié. La mise en oeuvre de ces principes suppose donc une comparaison entre deux ou plusieurs catégories de personnes. Dès lors qu'il n'est pas allégué que la partie adverse aurait traité le requérant autrement que d'autres administrés placés dans la même situation, les articles 10 et 11 de la Constitution ne sauraient avoir été violés et le moyen qui dénonce la violation des dispositions précitées, manque en droit.

... équestres, la connaissance de la race chevaline et la découverte de la nature grâce au cheval", ..., ni la partie réservée au stockage du fourrage n'ont été démontées, et qu'une ancienne buvett...