fourniture de bureaux

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... exercées à l'étranger concernent la fourniture de services d'investissement. ». Art. 118. L'arti...'organismes de placement collectif et des bureaux de change;. b. des organismes de placement collect...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Deuxième contrat de gestion entre l'Etat et LA POSTE. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-03-1997 et mis à jour au 22-03-2000)

... distributeurs et les dirigeants des bureaux de poste. L'effort de requalification portera su... - La fourniture dans les bureaux de poste des informations sur les...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

...Le niveau E des bâtiments de bureaux et scolaires à construire ne peut être supérieu... afin de calculer le rendement de la fourniture externe de chaleur. »;. 32° au point 10.2.3.3, l...

• BOB-FR, 29 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Direction générale Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Département du sol et des déchets. - Direction de la Protection des Sols, avenue Prince de Liège 15, 5100 Jambes. - Certificat

... commerces, des administrations, des bureaux, des collectivités, des indépendants et de l'HOR..., remise au destinataire lors de toute fourniture, qui reprend au moins les recommandations concerna...

• BOB-NL, 31 mai 2011
• Andere besluiten

• 6 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les critères et la procédure d'octroi, de renouvellement, de cession et de retrait d'une autorisation de fourniture de gaz et portant modification de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 18 juillet 2002 fixant les critères et la procédure d'octroi, de renouvellement, de cession et de retrait d'une autorisation de fourniture d'électricité

...Art. 18. Le Service conserve en ses bureaux les dossiers complets des demandes, des octrois, d...

• BOB-FR, 28 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 28 NOVEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modifications admissibles de la fonction de bâtiments situés en dehors de la zone d'affectation appropriée

... complémentaire, notamment "fonction de bureaux et services", telle que fonction de bureau, professsion libre ou fourniture de services, pour autant qu'il ait été répondu ...

• BOB-FR, 10 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modifications admissibles de la fonction de bâtiments situés en dehors de la zone d'affectation appropriée (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-02-2004 et mise à jour au 22-08-2006).

... complémentaire, notamment "fonction de bureaux et services", telle que fonction de bureau, professsion libre ou fourniture de services, pour autant qu'il ait été répondu ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 19 juillet 2010 est annulée la délibération du 25 mai 2010 par laquelle le collège des bourgmestre et échevins de la commune d'

... spécial des charges relatifs à la fourniture d'électricité aux bâtiments de la commune d'Aud... marché relatif à la transformation des bureaux et du réfectoire avec cuisine dans le dépôt de ...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les critères et la procédure d'octroi, de renouvellement, de cession et de retrait d'une autorisation de fourniture d'électricité. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-11-2002 et mise à jour au 28-06-2004)

... Art. 18. Le Service conserve en ses bureaux les dossiers complets des demandes, des octrois, d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

..., contre le paiement d'un prix, la fourniture de biens mobiliers, l'exécution de travaux ou la ... (i) aux experts, institutions, bureaux d'études ou entreprises conseils ressortissants d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única