Fourniture de bureau

• 10 DECEMBRE 2009. - Loi relative aux services de paiement (1)

...'un établissement de paiement pour la fourniture de services de paiement;. 26° « succursale » : ... et/ou payé en espèces au guichet d'un bureau de poste, ou d'un autre point de service postal;. ...

• BOB-FR, 15 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 25 OCTOBRE 2004. - Arrêté royal relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou l'enregistrement des normes

... de normalisation et approuvés par le Bureau. Ils comprennent la liste des travaux suivis au se...3° la fourniture au Bureau de toute information nécessaire à la s...

• BOB-FR, 9 novembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou l'enregistrement des normes.

... de normalisation et approuvés par le Bureau. Ils comprennent la liste des travaux suivis au se... 3° la fourniture au Bureau de toute information nécessaire à la s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUIN 2010. - Arrêté ministériel octroyant un subside à l'ASBL Fonds pour la Chirurgie cardiaque

... frais de déplacement, les petits frais de bureau (téléphone, correspondance..) ou de fourniture (...

• BOB-FR, 12 août 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 18 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant approbation des statuts et du règlement d'ordre intérieur du Conseil des usagers de l'électricité et du gaz en Région de Bruxelles-Capitale

... rationnelle de l'énergie dans la fourniture et la distribution d'électricité et de gaz. Siè...Bureau. Article 8. Le Conseil choisit en son sein un Bure...

• BOB-FR, 14 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 26 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel octroyant un subside à l'ASBL Association pour l'Aide à la Recherche médicale « André Vésale » pour l'organisation sur l'année 2009 du cycle de conférence les « midis de Vésale »

... frais de déplacement, les petits frais de bureau (téléphone, correspondance,..) ou de fourniture ...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 23 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel octroyant un subside à la Maison médicale Galilée ASBL

... frais de déplacement, les petits frais de bureau (téléphone, correspondance,..) ou de fourniture ...

• BOB-FR, 14 avril 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêtés concernant la ville et les communes ANDERLECHT. - Par arrêté du 14 février 2003 est approuvée la délibératon du 23 janvier 2003 par laquelle le conseil communal d'Anderlecht décide de modifier

... offres et attribue le marché pour la fourniture de matériel informatique. ZONE DE POLICE DE SCHAE... marché pour la fourniture de mobilier de bureau....

• BOB-FR, 22 mai 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 30 MARS 2010. - Arrêté ministériel octroyant un subside à l'ASBL Enjeu

... frais de déplacement, les petits frais de bureau (téléphone, correspondance..) ou de fourniture (...

• BOB-FR, 22 avril 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 26 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel octroyant un subside à la ville de Liège pour l'organisation d'une semaine de la Santé « Douleur physique, je réagis dynamique »

... frais de déplacement, les petits frais de bureau (téléphone, correspondance,..) ou de fourniture ...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...